Délibérations des Conseils Municipaux

Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.

 

Chaque séance du Conseil Municipal est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police de séances », notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.

Calendrier prévisionnel des séances du Conseil Municipal 
au Cercle Olivier de Clisson les jeudis 


4 juillet 2024
3 octobre 2024
14 novembre 2024
19 décembre 2024

2024

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Délibérations

Décisions

CONTRATS-CONVENTIONS  
Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau 136-2023
Signature d’un avenant pour la prolongation du bail dérogatoire à intervenir avec Madame Chatelain, domicilié à Ancenis Saint Géréon (44) 137-2023

Signature d’un commodat à intervenir avec l’association ‘Clisson histoire et patrimoine’ dont le siège social est à Clisson (44) 

138-2023
annexe  
Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec la société REDOIS COULEURS CONCEPTS dont le siège social est à Clisson (44) 01-2024
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association « La solid’ » dont le siège est à Clisson (44) 02-2024
ANNEXE  
ANNEXE  
Signature d’une convention de partenariat relative à la restauration et à la mise en valeur des murs à proximité du château et de la chapelle des templiers ainsi que du lavoir de cul chaud et de la buanderie avec l’association ANIMAJE de Clisson (44) 

09-2024

Signature d’une convention d’audit et de conseil pour permettre la diminution de la pollution visuelle avec LEYTON CTR d’Issy-les-Moulineaux (92) 10-2024
Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association HELLFEST PRODUCTIONS de Cugand (85)  11-2024
ANNEXE  
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association ‘Compagnie d’arc Olivier de Clisson’ représentée par Monsieur Naud et dont le siège est à Clisson (44) 12-2024
ANNEXE  
FINANCES  
Cession gracieuse d’une éplucheuse à pommes de terre destiné au rebut à M. SCHMALTZ 08-2024

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES

 
Signature d’un avenant n°1 au marché n°2021-35 avec la société BROSSEAU PAYSAGISTE de Boufféré (85) pour l’élagage des arbres 133-2023
Signature d’un avenant pour l’augmentation des montants annuels maximums avec la société UP COOP de Genevilliers (92) dans le cadre du marché n°2023-05 relatif à la fourniture de titres déjeuners  134-2023
Signature d’un marché public d’assurance n°2023-27 avec la société AXA de Clisson (44) pour les dommages aux biens et risques annexes  139-2023
Signature d’un avenant 1 au lot 1 du marché n°2023-17 relatif à l’entretien, la maintenance et au dépannage des installations de chauffage et de ventilation des bâtiments communaux avec la société MISSENARD CLIMATIQUE de Saint-Herblain (44)  03-2024
Signature d’un marché public n°2024-03 pour la capture et l’accueil d’animaux en fourrière avec LE HAMEAU CANIN de La Poitevinière (49) 05-2024
Signature d'un marché public de services n°2024-04 pour l’organisation des journées européennes des métiers d'art avec Mme Guibert (85) 06-2024
Signature d’un marché public n°2024-05 pour la location et la maintenance de copieurs confié à l’UGAP 07-2024
AUTORISATION DU DROIT DES SOLS  
Autorisation du dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un modulaire au centre technique municipal. 13-2024

 

2021

2018

2023

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Décisions

CONTRATS-CONVENTIONS  
Maison située au 10 rue du Docteur Boutin
Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur GROUHEL et Mme BEUGNE 
116-2022
ANNEXE 116-2022

Biens communaux – Gîte B et D - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand

Signature d’un avenant au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie 
117-2022
ANNEXE 117-2022
Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire à intervenir avec l’association ‘Ternélia-Entre littoral et montagne’ de Saint Jorioz 118-2022
ANNEXE 118-2022
Convention pour un service de reproduction de documents au profit des associations clissonnaises, avec Bureau Sud-Loire de Clisson  119-2022
ANNEXE 119-2022
ANNEXE 119-2022
MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES  
Bâtiments communaux
Attribution du marché public n°2022-35, destiné à l’entretien des locaux communaux (bâtiments sportifs et scolaires), à la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain 
115-2022
Avenant de transfert concernant le marché n°18-2018 relatif à l’accord-cadre mono-attributaire pour l’entretien des terrains extérieurs au complexe sportif du val de moine, avec la société EFFIVERT SAINT GERMAIN SUR MOINE de Sèvremoine  01-2023
Attribution d’un marché n°2022-35 relatif à l’entretien des locaux communaux pour 2 lots avec la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain (44)  02-2023
Attribution d’un marché n°2022-34 relatif à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien et petits matériels avec la société DESLANDES de Sainte Gemme la Plaine (85)  03-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché n°2022-10 destiné à la modernisation des systèmes d’information et de télécommunication dans le cadre du lot 2 ‘Infogérance du système d’information, acquisition, installation, maintenance de matériels et logiciels informatiques d’infrastructure et bureautique’ avec la société APS SOLUTIONS INFORMATIQUES de Pont Saint Martin (44)  10-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES  
Attribution d’un marché n°2022-38 relatif à l’exécution d’une mission de contrôle technique dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint-Herblain (44) 04-2023
Attribution d’un marché n°2022-39 relatif à l’exécution d’une mission de coordination SPS dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société ECS de Saint Brévin les pins (44) 05-2023
MARCHES DE TRAVAUX  
Maison de la solidarité
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 5 ‘Menuiseries extérieures’ attribué à la société MENUISERIE DE LA LOIRE de Mouzillon 
114-2022

 

Maison de la solidaritéSignature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°11 (chauffage-plomberie sanitaire-ventilation) attribué à la société POILANE de Gorges (44) 
07-2023

 

Maison de la solidarité Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2022-01, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°5 (menuiseries extérieures) attribué à la société MENUISERIES DE LA LOIRE de Mouzillon (44)
08-2023

Délibérations

 

2020

2017

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

2022

2019

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

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