Délibérations des Conseils Municipaux

Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.

Chaque séance du Conseil Municipal est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police de séances », notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.

CONTRATS-CONVENTIONS
Maison située au 10 rue du Docteur Boutin Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur GROUHEL et Mme BEUGNE	116-2022
ANNEXE	116-2022
Biens communaux – Gîte B et D - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand Signature d’un avenant au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie	117-2022
ANNEXE	117-2022
Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire à intervenir avec l’association ‘Ternélia-Entre littoral et montagne’ de Saint Jorioz	118-2022
ANNEXE	118-2022
Convention pour un service de reproduction de documents au profit des associations clissonnaises, avec Bureau Sud-Loire de Clisson	119-2022
ANNEXE	119-2022
ANNEXE	119-2022
MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Bâtiments communaux Attribution du marché public n°2022-35, destiné à l’entretien des locaux communaux (bâtiments sportifs et scolaires), à la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain	115-2022
Avenant de transfert concernant le marché n°18-2018 relatif à l’accord-cadre mono-attributaire pour l’entretien des terrains extérieurs au complexe sportif du val de moine, avec la société EFFIVERT SAINT GERMAIN SUR MOINE de Sèvremoine	01-2023
Attribution d’un marché n°2022-35 relatif à l’entretien des locaux communaux pour 2 lots avec la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain (44)	02-2023
Attribution d’un marché n°2022-34 relatif à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien et petits matériels avec la société DESLANDES de Sainte Gemme la Plaine (85)	03-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché n°2022-10 destiné à la modernisation des systèmes d’information et de télécommunication dans le cadre du lot 2 ‘Infogérance du système d’information, acquisition, installation, maintenance de matériels et logiciels informatiques d’infrastructure et bureautique’ avec la société APS SOLUTIONS INFORMATIQUES de Pont Saint Martin (44)	10-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Attribution d’un marché n°2022-38 relatif à l’exécution d’une mission de contrôle technique dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint-Herblain (44)	04-2023
Attribution d’un marché n°2022-39 relatif à l’exécution d’une mission de coordination SPS dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société ECS de Saint Brévin les pins (44)	05-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Maison de la solidarité Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 5 ‘Menuiseries extérieures’ attribué à la société MENUISERIE DE LA LOIRE de Mouzillon	114-2022
Maison de la solidaritéSignature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°11 (chauffage-plomberie sanitaire-ventilation) attribué à la société POILANE de Gorges (44)	07-2023
Maison de la solidarité Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2022-01, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°5 (menuiseries extérieures) attribué à la société MENUISERIES DE LA LOIRE de Mouzillon (44)	08-2023

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un avenant 2 au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie 11-2023 11-2023	11-2023
Annexe 11-2023	11-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°12 (Electricité-courant fort et faible) attribué à la société R&D ENERGIES de Saint Georges de Montaigu (85) 13-2023	13-2023
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°2 (Gros oeuvre) attribué à la société FL CONSTRUCTION de Nantes (44) 14-2023	14-2023

23.03.01	Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
23.03.02	Investissements 2023 – ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif – bilan
	ANNEXE
23.03.03	Subventions aux associations – attribution – année 2023
	ANNEXE
23.03.04	Organismes extérieurs – cotisations et participations – année 2023
23.03.05	Autorisations de programme – actualisation
23.03.06	Imposition directe locale – fixation des taux – année 2023
23.03.07	Budget primitif 2023 – affectation par anticipation des résultats 2022
	ANNEXES
23.03.08	Budget primitif 2023 – approbation
	BUDGET 2023
	MAQUETTE
	INDEMNITES ELUS
23.03.09	Mascarades – produits dérivés – vente d’affiches – fixation du tarif
23.03.10	Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert et d’un gymnase – procédure de concours d’architecte – choix des 3 candidats à retenir
23.03.11	Clisson Sèvre et Maine Agglo – groupement de commandes – refonte et création de sites Internet, évolutions fonctionnelles et maintenance – avenant n°1
	AVENANT 1
23.03.12	Clisson Sèvre et Maine Agglo – communication web et numérique – adhésion au service commun – année 2023 – convention –approbation
	CONVENTION
23.03.13	Modification du tableau des effectifs
23.03.14	Centre de gestion de Loire-Atlantique – contrat d’assurance des risques statutaires
23.03.15	Centre de gestion de la Vendée – convention de participation – adhésion au service « gestion du risque chômage » - approbation
	CONVENTION TYPE
23.03.16	Bilan de l’agenda 21 et projet d’agenda 2030 – présentation et approbation
	AGENDA 21-ANNEXE
	AGENDA 2030-ANNEXE
23.03.17	Prêt de matériel d’identification des chauves-souris – cadrage de la mise à disposition de matériel – mise en place d’une refacturation
23.03.18	Parc du Stand – Association des commerçants et artisans de Clisson (ACAC) – convention de mise à disposition – approbation
	CONVENTION
23.03.19	Projet de service – DRAC – demande de subvention
	PCSES
23.03.20	Convention avec la Ligue de rugby des Pays de la Loire – approbation
	CONVENTION
23.03.21	Clisson Sèvre et Maine Agglo – compétence « enfance » - convention de mise à disposition de service – approbation
	CONVENTION
23.03.22	Clisson Sèvre et Maine Agglo – compétence « enfance » – convention de mandat – approbation
	CONVENTION

CONTRATS-CONVENTIONS
Biens communaux – 4 gîtes - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de CugandSignature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association HELLFEST PRODUCTIONS de Cugand (85)	06-2023
BAIL
Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association VACANCES ET FAMILLES PAYS DE LA LOIRE de Nantes (44)	09-2023
BAIL
Biens communaux – Gîte B et D - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de CugandSignature d’un avenant 3 au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie 16-2023	16-2023
BAIL
Biens communaux – Gîte C - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand-Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec M. CARRE 20-2023	20-2023
BAIL	20-2023
Signature d’une convention d’occupation du domaine communal à intervenir avec l’association ‘L’EcHo du Champ de foire’ pour la mise à disposition d’un terrain communal 21-2023	21-2023
Convention	21-2023
Signature d’une convention d’audit et de conseil en ingénierie fiscale pour permettre la diminution de la pollution visuelle avec LEYTON CTR d’Issy-les-Moulineaux (92)	24-2023
Signature d’un avenant 2 au bail d’occupation précaire à intervenir avec la SARL MIMA STORE dont le siège social est à Clisson (44)	27-2023
AVENANT
MARCHE DE SERVICE
Attribution d’un marché n°2023-04 relatif à l’exécution d’une mission de diagnostic amiante et plomb dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société QUALICONSULT de Carquefou (44) 19-2023 19-2023	19-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2019-02 ST pour une mission de coordination SPS relative au projet de réhabilitation du Tivoli attribué à la société ESTUAIRE COORDINATION SECURITE de Saint Brévin Les Pins (44)	28-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°4 (couverture bac acier/bardage) attribué à la société BATITECH de Cholet (49) 15-2023	15-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant 3 au marché n°2021-01 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation du groupe scolaire Jacques Prévert avec CERUR de Rennes (35)	23-2023

CONTRATS-CONVENTIONS
Cession d’un véhicule à la société BRANGEON RECYCLAGE de Clisson (44) pour l’obtention d’un montant de 474,72 € contre destruction	17-2023
MARCHES DE SERVICE
Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°61-2020 relatif aux assurances de la ville	12-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2021-08 pour une mission de coordination SPS pour l’opération de travaux de rénovation, d’extension et de création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint Herblain (44)	30-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2022-01 destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité dans le cadre du lot n°7 « Cloisons sèches-isolation », avec la société AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION de Saint-Herblain (44)	31-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°11 (chauffage-plomberie sanitaire-ventilation) attribué à la société POILANE de Gorges (44)	32-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’une convention avec l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre nantaise de Clisson (44)	64-2022
ANNEXE	64-2022
Signature d’une convention avec l’Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre nantaise de Clisson (44)	65-2022
ANNEXE	65-2022
Cession à la société d’assurance SMACL de Niort (79) pour l’obtention d’un dédommagement suite au vol d’un camion polybenne d’un montant de 19 050 €	68-2022
ANNEXE	68-2022
Village vacances ‘Henri IV’-Signature d’une convention d’occupation précaire à intervenir avec l’association ‘Ternélia-Entre littoral et montagnes’ de Saint Jorioz (74410)	69-2022
ANNEXE	69-2022
Signature d’une convention de partenariat relative à la destruction des nids de frelons asiatiques avec l’association POLLENIZ de Beaucouzé (49)	71-2022
ANNEXE	71-2022
Système d’impression en location et copie-Signature d’un contrat avec la société KOESIO (C’PRO OUEST), sise à la Chapelle sur Erdre (44)	72-2022
Indemnisation de la société d’assurance MAIF de Niort (79) pour un dédommagement suite au vol de 2 tablettes à la Maison de l’enfance d’un montant de 308,80 €	74-2022
17 Grande rue de la Trinité-Signature d’un avenant n°3 au bail d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur Thomas	75-2022
ANNEXE	75-2022
38 rue des Halles-Signature d’un avenant 5 au bail d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau	76-2022
ANNEXE	76-2022
Signature d’une convention de partenariat relative à la restauration et à la mise en valeur du lavoir de cul chaud et de la buanderie avec l’association ANIMAJE de Clisson (44)	78-2022
24 bis rue des Cordeliers-Signature d’un avenant 1 à la convention précaire à intervenir avec l’association ‘JARDINER NATURE’ relative à la mise à disposition d’un terrain sis 24 bis rue des Cordeliers	80-2022
ANNEXE	80-2022
Gymnase Cacault-Signature d’un contrat pour l’établissement d’un diagnostic amiante/plomb avec la société DEKRA INDUSTRIAL SAS de Saint-Herblain (44)	85-2022
4 gîtes - « LE MOULIN DE PLESSARD »-Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association HELLFEST PRODUCTIONS de Cugand (85)	86-2022
ANNEXE	86-2022
Logement de fonction-groupe scolaire Jacques Prévert-Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec M. Henry	87-2022
ANNEXE	87-2022
Signature de la convention de partenariat avec la CAF	88-2022
ANNEXE	88-2022
MARCHES DE TRAVAUX

Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2021-28 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 3 ‘Charpente métallique et bois’ attribué à la société DL ATLANTIQUE de Périgny (17)	77-2022
PRESTATIONS DE SERVICES
Restaurant scolaire-Signature d’une convention pour la passation des appels d’offres de fournitures de denrées alimentaires avec la société OPTIMARCHE de Saint Herblain (44)	70-2022
Signature d’un avenant n°1 au marché n°2022-10 destiné à la modernisation des systèmes d’information et de télécommunication dans le cadre du lot 2 ‘Infogérance du système d’information, acquisition, installation, maintenance de matériels et logiciels informatiques d’infrastructure et bureautique’ avec la société APS SOLUTIONS INFORMATIQUES de Pont Saint Martin (44)	73-2022
Signature d’un marché n°2022-29 destiné à l’entretien et à la maintenance des installations de chauffage des bâtiments communaux	83-2022
Médiathèque-Signature d’un marché n°2022-25 destiné à une mission d’expertise suite à un sinistre avec le cabinet MAHE VILLA de Saint-Herblain (44)	84-2022
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant n°2 au marché n°2021-22 relatif à la révision générale du P.L.U. avec AUDDICE VAL DE LOIRE, filiale d’AUDDICE URBANISME VAL DE LOIRE de Saumur (49)	66-2022
Vidéoprotection-Signature d’un contrat avec la société THEVENET CONSULTANTS de Marcilly d’Azergues (69)	67-2022
ANNEXE	67-2022
Groupe scolaire Jacques Prévert-Signature d’un avenant 1 au marché n°2021-01 avec le cabinet CERUR de Rennes (35)	79-2022
Groupe scolaire Jacques Prévert-Signature d’un avenant 2 au marché n°2021-01 avec le cabinet CERUR de Rennes (35)	81-2022
MARCHES DE FOURNITURES
Attribution du marché public n°2022-21 destiné à la fourniture et à la pose de structures pour l’aire de jeux située rue Yves du Manoir à la société POITOU CHARENTES VENDEE COLLECTIVITES d’Echires (79)	82-2022

CONTRATS-CONVENTIONS
Fixation du règlement du ‘Loto de la biodiversité’ et des lots	89-2022
ANNEXE	89-2022
Signature d’une convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique de Nantes (44)	91-2022
Cession à la société BRANGEON RECYCLAGE de Clisson pour l’obtention d’un montant de 82,18 € contre de la feraille à cisailler	95-2022
ANNEXE	95-2022
Cession à la société d’assurance SMACL de Niort (79) pour l’obtention d’un dédommagement suite au vol d’un camion polybenne d’un montant de 19 050 €	96-2022
ANNEXE	96-2022
Signature d’un avenant au contrat d’hébergement, de maintenance et d’intervention sur le progiciel Planitech	97-2022
Signature d’une convention avec l’association ‘Les restaurants du cœur-Le relais du cœur’ de Nantes (44)	98-2022
ANNEXE	98-2022
Signature d’une convention avec l’institut public OCENS ayant son siège à Nantes (44)	99-2022
ANNEXE	99-2022
Signature d’une convention avec l’association OMS de Clisson	100-2022
ANNEXE	100-2022
MARCHES DE TRAVAUX

Signature d’un avenant n°3 au marché public n°13-2016 attribué à la société IN’ENERGIES sous l’établissement CITEOS INGENIERIE CENTRE de Tours (37)	90-2022
Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2021-28 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 2 ‘Gros œuvre’ attribué à la société FL CONSTRUCTION de Nantes (44)	92-2022
Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2021-28 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 2 ‘Gros œuvre’ attribué à la société FL CONSTRUCTION de Nantes (44)	93-2022

PRESTATIONS DE SERVICES
Attribution du marché public n°2022-30, destiné à la location, l’installation, le démontage et la gestion d’une patinoire	94-2022

PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Attribution d’un marché public de maîtrise d’œuvre n°2022-24 destiné à la mise en sécurité et à la mise en place d’une couverture, confié à la société FOREST DEBARRE de Nantes (44)	101-2022

22.11.01	Clisson Sèvre et Maine Agglo – opération de revitalisation des territoires (ORT) – convention – approbation
22.11.01	ANNEXE-CONVENTION
22.11.02	Clisson Sèvre et Maine Agglo – service « autorisation du droit des sols » (ADS) – convention – approbation
22.11.02	ANNEXE-CONVENTION
22.11.03	Clisson Sèvre et Maine Agglo - Conseil en énergie partagée - mise à disposition du service
22.11.03	ANNEXE-CONVENTION
22.11.04	Clisson Sèvre et Maine Agglo – contrat territorial global (CTG) – convention – approbation
22.11.04	ANNEXE-CONVENTION
22.11.05	Clisson Sèvre et Maine Agglo – rapport d’activités 2021 – approbation
22.11.05	ANNEXE-RA 2021
22.11.06	Clisson Sèvre et Maine Agglo - eau potable - rapport sur le prix et la qualité du service - année 2021
22.11.06	ANNEXE-RA 2021-EP
22.11.07	Clisson Sèvre et Maine Agglo - assainissement collectif - rapport sur le prix et la qualité du service - année 2021
22.11.07	ANNEXE-RA 2021-AC
22.11.08	Clisson Sèvre et Maine Agglo - assainissement non collectif - rapport sur le prix et la qualité du service - année 2021
22.11.08	ANNEXE-RA 2021-SPANC
22.11.09	SIVU Petite enfance - rapport d'activité - année 2021
22.11.09	ANNEXE-SIVU-RA 2021
22.11.10	SYDELA – modification des statuts
22.11.10	ANNEXE-STATUT
22.11.10	ANNEXE1-STATUT
22.11.10	ANNEXE2-STATUT
22.11.10	ANNEXE3-STATUT
22.11.11	Décision modificative n°2
22.11.11	ANNEXE
22.11.12	Taxe d'aménagement - reversement à Clisson Sèvre et Maine Agglo
22.11.12	ANNEXE-CONVENTION
22.11.13	Prefecture - marchés publics - système d'informations - régularisation
22.11.14	Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert - concours d'architecte - lancement de la procédure et composition du jury
22.11.15	Recensement de la population – création des postes d’agents recenseurs
22.11.16	Centre de gestion de Loire Atlantique – contrat d’assurance des risques statutaires – habilitation
22.11.17	Classement d’une parcelle dans le domaine public route du Nid d’Oie
22.11.18	Haute-Grange – acquisition d’une maison d’habitation et de terrains agricoles
22.11.19	Association des commerçants et artisans de Clisson - convention d'objectifs et de moyens - approbation
22.11.19	ANNEXE-CONVENTION
22.11.20	Association du quartier Saint-Antoine - convention d'objectifs et de moyens - approbation
22.11.20	ANNEXE-CONVENTION
22.11.21	Commerces – ouvertures dominicales – année 2023

CONTRATS-CONVENTIONS
Eclairage public Signature d’un avenant n°4 au marché public n°13-2016 relatif à l’exploitation-maintenance et (Re)construction partielle des installations d’éclairage, de signalisation lumineuse tricolore et d’éclairage sportif extérieur attribué à la société IN’ENERGIES sous l’établissement CITEOS INGENIERIE CENTRE	102-2022
« LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD	104-2022
ANNEXE	104-2022
Signature d’une convention avec le Comité d’organisation Classic Loire-atlantique de la Haye Fouassière (44) pour un prêt de barrières à l’occasion d’une manifestation sportive du 16/03/2023 au 20/03/2023 sur la Commune de la Haye-Fouassière à titre grâcieux	107-2022
ANNEXE	107-2022
Signature d’une convention avec le syndicat mixte du scot et du Pays du vignoble nantais de Clisson (44) pour le prêt gratuit d’une exposition « L’innovation sociétale en vignoble nantais 2020 » du 18/12/2022 au 17/01/2023 à la galerie du minage	108-2022
ANNEXE	108-2022
Signature de conventions avec des particuliers pour la mise à disposition de 4 chalets à l’occasion des fêtes de fin d’année pour la période du 09/12/2022 au 03/01/2023 contre le paiement de 150 € par chalet	109-2022
ANNEXE	109-2022
ANNEXE	109-2022
ANNEXE	109-2022
ANNEXE	109-2022
ANNEXE	109-2022
ANNEXE	109-2022
Signature d’une convention avec la commune de Gétigné pour l’organisation d’un concert ‘Les ramoneurs de menhirs’ sur Gétigné le 01/10/2022 dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023	112-2022
ANNEXE	112-2022
Signature de conventions de mécénat avec des sociétés (Clisson Distribution SAS et Crédit mutuel de Clisson Val de Sèvre) et des associations (Hellfest Production et UDPS 44) pour soutenir financièrement l’animation ‘Patinoire’	113-2022
ANNEXE	113-2022
ANNEXE	113-2022
ANNEXE	113-2022
ANNEXE	113-2022
MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Centre technique municipal Attribution du marché public n°2022-37, destiné à la location de bouteille de gaz, à la société AIR LIQUIDE	103-2022
Signature d’un marché public n°2022-40 avec la société PITNEY BOWES de La plaine Saint Denis (93)	111-2022
CONTENTIEUX
Mission de défendre les intérêts de la ville, confiée à la SARL MRV AVOCATS de Nantes (44), dans l’affaire BOUANCHAND/Commune de Clisson, à toutes les étapes de la procédure	106-2022
CIMETIERE
Cession à titre gracieux d’un monument funéraire issu d’une reprise administrative d’une sépulture échue et non renouvelée à Monsieur Mathieu CHARRIER de Saint-Germain-sur-Moine (49).	105-2022

22.12.01	Protocole relatif au temps de travail – actualisation
22.12.01	ANNEXE
22.12.02	RIFSEEP – modification des groupes de fonctions et de seuils
22.12.03	Modification du tableau des effectifs
22.12.04	Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023
22.12.05	Chambre régionale des comptes – rapport 2021 – rapport relatif aux initiatives prises par la collectivité
22.12.05	ANNEXE
22.12.06	Organismes publics extérieurs – répartition des frais de gestion – année 2022
22.12.06	ANNEXE
22.12.07	Fixation des tarifs – année 2023
22.12.07	ANNEXE
22.12.08	Investissements 2023 – ouvertures de crédits préalablement au vote du budget primitif - autorisation
22.12.08	ANNEXE
22.12.09	SIVU de la petite enfance - participation communale – acompte – année 2023
22.12.10	Délégation de service public – « marchés forains » – choix du délégataire
22.12.10	CONTRAT DE CONCESSION
22.12.10	RAO
22.12.11	Communes de Clisson, Gorges et Gétigné – création d’une police pluri communale – convention – approbation
22.12.11	ANNEXE-CONVENTION
22.12.12	Saison culturelle 2022-2023 – présentation de l’acte 2

Délibérations des Conseils Municipaux

Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.

2023

CONSEIL DU 02 FEVRIER 2023

CONSEIL DU 16 FEVRIER 2023

CONSEIL DU 16 MARS 2023

CONSEIL DU 11 MAI 2023

2022

Conseil du 03 Février 2022

Conseil du 03 mars 2022

Conseil du 07 avril 2022

Conseil du 09 juin 2022

Conseil du 15 septembre 2022

Conseil du 17 novembre 2022

Conseil 15 décembre 2022

2019

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