23.04.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote des comptes de gestion de l’exercice 2022*
	CG-RJB
	CG-CCAS
23.04.02	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’ERRD de l’exercice 2022*
	ERRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Affectation des résultats de l’ERRD 2022*
23.04.04	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’EPRD 2023*
23.04.05	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’EPRD 2023*
	EPRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Etude et vote du compte administratif de l’exercice 2022*
	MAQUETTE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.07	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Affectation définitive des résultats 2022*
23.04.08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2023*
23.04.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Cession d’un véhicule pour destruction*
23.04.10	Conseil départemental - Convention de participation au financement du complément de traitement indiciaire accordé aux services d’aide et d’accompagnement à domicile relevant de la fonction publique territoriale
	CONVENTION
23.04.11	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)-participation 2023*

Décisions

03-2023-Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°06-2020 relatif aux assurances du CCAS

05-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

06-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

07-2023-Signature d’un marché n°2022-04 relatif à l’assurance ‘Dommages-ouvrage’ et ‘Tous risques chantier’ dans le cadre des travaux d’extension de la résidence ‘Jacques-Bertrand’ avec la SMABTP de Saint-Herblain (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.06.01	SERVICE CIVIQUE-CONVENTION
	ANNEXE
23.06.02	CONVENTION PAYFIP-DGFIP
	ANNEXE
23.06.03	EMPLOIS SAISONNIERS
23.06.04	TABLEAU DES EFFECTIFS
23.06.05	INDEMNITE CHAUSSURES
23.06.06	*AIDES FACULTATIVES*

Décisions

08-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 ‘Métallerie’ avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49)

09-2023-Octroi d'une aide facultative

10-2023-Octroi d'une aide facultative

11-2023-Octroi d'une aide facultative

12-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-02 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ attribué à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

13-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

14-2023-Octroi d'une aide facultative

15-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 ‘Cloisons/doublages/faux plafonds’ attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

16-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

17-2023-Adhésion au dispositif mis en place par l’état pour le remboursement des chèques énergie présentés par les résidents de l’EHPAD Jacques Bertrand.

17-2023-ANNEXES

18-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 14 ‘Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire’ attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

20-2023-Signature d’une convention dans le cadre de l’accord-cadre n°2021-041 destiné à la location et à l’entretien de linge plat et professionnel, des distributeurs automatiques de vêtements et prestations associées avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75)

21-2023-Passation d’un marché n°2023-04 destiné à l’extension de la résidence pour le lot 7 ‘Etanchéité’ avec la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44).

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

2023-01-Délégation de fonction et de signature

2023-02-Délégation de fonction et de signature

Délibérations

23.09.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fourniture de titres déjeuners – signature de l’accord-cadre – autorisation*
23.09.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don*
23.09.03	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Convention de prêt entre la Ville de Clisson et le CCAS de Clisson pour une avance remboursable relative au projet « extension-réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie »
23.09.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Demande de subvention*
23.09.05	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec le ‘Badminton club clissonnais’*
23.09.06	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la société ‘LAM’ Les Audioprothésistes Mobiles*
23.09.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Révision du prix de journée applicable au 1er janvier 2023*
23.09.08	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°1 à l'exercice 2023*
23.09.09	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023*
23.09.10	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Prise en charge de la préparation du diplôme d’aide-soignant d’un agent de soins de la résidence ‘Jacques Bertrand’ dans le cadre d’un dispositif de validation des acquis de l’expérience (VAE)
23.09.11	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : recours au Contrat d’Allocation d’Etudes (CAE), dispositif proposé par l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire, pour le recrutement d’infirmiers et d’aides-soignants
23.09.12	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Recours au dispositif « parcours emploi compétences »*
23.09.13	*Attribution d’aides facultatives*