*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : modification des tarifs du service "aide à domicile"*	25.01.01
*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : facturation des badges et clés d’accès aux bâtiments*	25.01.02
*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)-participation 2024*	24.01.03

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Décisions

52-2024-Attribution d'un marché public n°2024-12, visant à l'élaboration de la signalétique de la résidence autonomie à la société AD'HOC MEDIA de Nantes (44)

58-2024-Annexe

59-2024-Signature d’un contrat de contrôle sanitaire des surfaces alimentaires de l'EHPAD avec le laboratoire INOVALYS de Nantes (44)

60-2024-Attribution des marchés publics d’assurances n°2024-11 à compter du 01/01/2025

61-2024-Attribution d'un marché public d’assurance "auto-collaborateurs" n°2024-14, à GENERALI IARD de Paris (75009)

62-2024-Attribution d'un marché public d’assurances n°2024-11, à la SMACL de Niort (79)

01-2025-Signature d’un contrat de maintenance et d'entretien d'ascenseur n°2025-01 pour la résidence autonomie avec la société ORONA de Saint-Herblain (44)

02-2025-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 "Métallerie" avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49)

03-2025-Signature d’un avenant 7 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 2 "Terrassement/VRD" avec la société BLANLOEIL de Clisson (44)

04-2025-Signature d’un avenant 6 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" avec la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES de Montaigu Vendée (85)

05-2025-Signature d'un avenant 1 au marché public n°2024-12, visant à l'élaboration de la signalétique de la résidence autonomie avec la société AD'HOC MEDIA de Nantes (44)

06-2025-Signature d'un avenant 1 au marché public n°2024-09, destiné à la fourniture, à la pose et à la maintenance d'un autocom à la résidence, avec la société HEXATEL de Noyal sur vilaine (35)

07-2025-Signature d'un contrat n°2025-02 pour la fourniture et la mise en service d'une extension du système WIFI au sein de la résidence avec la société HEXATEL de Noyal sur Vilaine (35)

08-2025-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 9 "Cloisons/doublages/faux plafonds" attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

09-2025-Signature d’un avenant 3, dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence), concernant le lot 5 "Menuiseries extérieures/occultations" avec la société SMCC de Saint Maurice Etusson (79)

10-2025-Signature d’un avenant 4 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 "Métallerie" avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49)

11-2025-Signature d’un avenant 5 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 10 "Menuiseries intérieures" avec la société ATELIER PEAU de Beaupreau (49)

12-2025-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 12 "Peinture" avec la société FREMONDIERE DECORATION d'Orée d'Anjou (49)

13-2025-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI de Saint-Herblain (44)

14-2025-Signature de l’acte spécial n°5 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

15-2025-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

16-2025-Signature d’un avenant 7 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 14 "Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire" attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

18-2025-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 16 "espaces verts" attribué à la société EFFIVERT de Saint-Julien-de-Concelles (44)

Délibérations

25.03.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Débat sur les orientations générales du budget 2025*
	ROB
25.03.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : rapport social unique du CCAS – année 2023 - présentation*
	RSU
	NOTE
25.03.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : modification du tableau des effectifs*
25.03.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : attribution d'aides facultatives*

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Décisions

17-2025-Signature d’un avenant 7 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" avec la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES de Montaigu Vendée (85)

19-2025-Signature d’un avenant 2 pour le lot 7 "Etanchéité" (dans le cadre du marché n°2023-04 destiné à l’extension de la résidence), attribué à la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44)

20-2025-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 12 "Peinture" attribué à la société FREMONDIERE DECORATION de L'Orée d'Anjou (49)

Délibérations

25.04.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : étude et vote des comptes de gestion de l’exercice 2024*
	CG-CCAS
	CG-RJB
25.04.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : étude et vote du compte administratif de l’exercice 2024*
	CA
	PAGE DE SIGNATURES
25.04.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : étude et vote du budget primitif de l’exercice 2025*
	BP
	PAGE DE SIGNATURES
25.04.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : affectation des résultats 2024*
25.04.05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : actualisation de l’autorisation de programme "Travaux d’extension et de réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand"*
25.04.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2025*
	ANNEXE
25.04.07	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : autorisation donnée à la Présidente de signer la convention de groupement de commandes avec la Ville de Clisson relative au marché public d’infogérance du système d’information et de téléphonie mobile
	CONVENTION
25.04.08	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : étude et vote de l'état réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) de l’exercice 2024*
	ERRD
	RAPPORT DIRECTEUR
	PAGE DE SIGNATURES
25.04.09	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : affectation des résultats de l'état réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) 2024*
25.04.10	RESIDENCE JACQUES BERTRAND : bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) 2025
25.04.11	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : étude et vote de l’état des prévisions de recettes et de dépenses (EPRD) de l'exercice 2025*
	EPRD
	RAPPORT EPRD
	PAGE DE SIGNATURES
25.04.12	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : fixation du prix de journée applicable au 1er avril 2025*
	ARRETE
25.04.13	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2025*
25.04.14	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : attribution d'aides facultatives*

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Décisions

21-2025-Signature d’un contrat destiné à l'évaluation externe du service d'aide à domicile du CCAS avec la société CELAE de Nantes (44)

22-2025-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°02-2018 (destiné à une mission de maîtrise d'œuvre visant à la restructuration et à l’extension de la résidence) avec la société BERRANGER ET VINCENT ARCHITECTES de Nantes (44)

Délibérations

2024

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24.07.01	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : protocole transactionnel passé avec l’entreprise BENETEAU*
	PROTOCOLE
24.07.02	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : décision modificative n°1 à l'exercice 2024*
24.07.03	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : convention de partenariat avec le "Badminton club clissonnais"*
	CONVENTION
24.07.04	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : modification du tableau des effectifs*
24.07.05	*Aides facultatives*

Décisions

14-2024-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES de Montaigu Vendée (85)

17-2024-Signature de l’acte spécial n°5, modificatif (sur le montant sous traité), au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 "Gros œuvre" attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

18-2024-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 3 "Gros œuvre" attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

19-2024-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 5 "Menuiseries extérieures/occultations" attribué à la société SMCC de Saint Maurice Etusson (79)

20-2024-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 14 "Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire" attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

21-2024-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI SAS de Saint-Herblain (44)

22-2024-Signature d’un avenant 4 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 14 "Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire" attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

23-2024-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI SAS de Saint-Herblain (44)

25-2024-Signature d’un avenant 5 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 14 "Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire" attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

26-2024-Attribution d'un marché n°2024-01 visant des prestations d'évaluation externe de la résidence à la société CELAE de Nantes (44)

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

2024-01

Délibérations

24.09.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Présidence du Conseil d’administration du CCAS – installation du nouveau président*
24.09.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : délégation de pouvoirs au Président*

Décisions

27-2024-Signature d’un contrat d'entretien et de vérification technique des systèmes de détection incendie de la résidence avec la société DEF OUEST d'Orvault (44)

29-2024-Signature d’un marché n°2024-07 pour des prestations de contrôles alimentaires, de surface et sur l'eau du réseau de la résidence avec le laboratoire INOVALYS de Nantes (44)

30-2024-Signature d’une convention destinée à l’entretien du linge des résidents hors site et sur site avec acquisition de matériels de blanchisserie avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75)

31-2024-Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI SAS de Saint-Herblain (44)

32-2024-Octroi d’une aide d’un montant de 500 € sous la forme d'un prêt

34-2024-Attribution d'un marché n°2024-06 relatif à l'élaboration d'un projet d'établissement à la société MGP CONSEIL d'Evron (53)

35-2024-Don de 9 smartphones du service d’aide à domicile à la Ville de Clisson (44) d’une valeur unitaire estimée à 30 €.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24.09.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : service "Aide à domicile" - modification des tarifs du service "Aide à domicile"*
24.09.04	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : convention de partenariat avec UNIS-CITE et le conseil départemental de Loire-Atlantique sur le programme GESTE SOLIDAIRE*
	CONVENTION
24.09.05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : modification du tableau des effectifs*
24.09.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : attribution d'aides facultatives*

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24.11.01

CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : protection sociale complémentaire – adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le CDG 44 au 1er janvier 2025

Décisions

28-2024-Signature d’un avenant 5 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 2 "Terrassement/VRD" attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

37-2024-Signature d’un avenant 4 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 3 "Gros œuvre" attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

38-2024-Signature d’un avenant 6 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 14 "Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire" attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

39-2024-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES de Montaigu Vendée (85)

40-2024-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 "Cloisons/doublages/faux plafonds" attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

41-2024-Signature d’un avenant 5 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 3 "Gros œuvre" attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

44-2024-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 12 "Peinture" attribué à la société FREMONDIERE DECORATION d'Orée d'Anjou (49)

45-2024-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI de Saint-Herblain (44)

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24.12.01	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand – tranche 3 – demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) – année 2025
24.12.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : admissions en non-valeur*
24.12.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : investissements 2025 - ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif CCAS 2025 - autorisation*
24.12.04	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : admission en non-valeur*
24.12.05	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : décision modificative n°2 à l'exercice 2024*
24.12.06	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : investissements 2025 - ouverture de crédits préalablement au vote de l’EPRD 2025 - autorisation*
24.12.07	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : modification du tableau des effectifs*
24.12.08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE JACQUES BERTRAND : fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2025*
24.12.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : instauration d’une bourse au BAFA*
	ANNEXE 1
	ANNEXE 2
	ANNEXE 3
	ANNEXE 4
24.12.10	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : attribution d’aides facultatives*

Décisions

42-2024-Attribution d'un marché public n°2024-09, destiné à la fourniture, à la pose et à la maintenance d'un autocom à la résidence, à la société HEXATEL deNoyal sur vilaine (35)

43-2024-Signature de l’acte spécial n°5 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 "Electricité courants forts/courants faibles" attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

46-2024-Signature d’un accord-cadre à bons de commande n°2024-10 pour la mise en place d'une navette à destination du marché hebdomadaire avec la société TRANSPORTS VOISIN de Gétigné (44)

2023

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.01.01 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Service ‘Aide à domicile’ - Modification des tarifs du service ‘Aide à domicile’

23.01.02 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Débat sur les orientations générales du budget 2023

23.01.02 ROB

23.01.03 RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Convention avec l’UDPS 44

23.01.03 CONVENTION

23.01.04 RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Fixation du prix de journée applicable au 1er janvier 2023

23.01.04 ARRETE CD

23.01.05 PERSONNEL : Modification de la liste des emplois temporaires à pourvoir pour l’année 2023

23.01.06 PERSONNEL : Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique.

23.01.06 CONVENTION

23.01.07 AIDE SOCIALE : Aides facultatives

Décisions

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.02.01 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Affectation par anticipation des résultats de l’exercice 2022 au budget primitif 2023

ANNEXES

23.02.02 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget primitif 2023

23.02.03 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Actualisation de l’autorisation de programme « Travaux d’extension et de réhabilitation de la résidence ‘Jacques Bertrand’ »

23.02.04 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023

PAGE DE SIGNATURES

MAQUETTE

23.02.05 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Convention de partenariat entre le service d'aide à domicile et une kinésithérapeute

23.02.06 RESIDENCE JACQUES BERTRAND - Acceptation d’un don de solutions hydroalcooliques de la part du centre commercial Leclerc de Clisson

23.02.07 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - RIFSEEP – modification des groupes de fonction et de seuil

23.02.08 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Modification du tableau des effectifs

23.02.09 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023

23.02.10 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Convention de participation à la prestation « chômage » avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée : adhésion au service « gestion du risque chômage pour le secteur public »

CONVENTION

23.02.11 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Adhésion au contrat ‘groupe’ d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique

23.02.12 RESIDENCE « JACQUES BERTRAND » : Adhésion au contrat ‘groupe’ d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique

23.02.13 AIDE SOCIALE : Aides facultatives

Décisions

Actes administratifs

Délibérations

23.04.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote des comptes de gestion de l’exercice 2022*
	CG-RJB
	CG-CCAS
23.04.02	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’ERRD de l’exercice 2022*
	ERRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Affectation des résultats de l’ERRD 2022*
23.04.04	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’EPRD 2023*
23.04.05	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’EPRD 2023*
	EPRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Etude et vote du compte administratif de l’exercice 2022*
	MAQUETTE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.07	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Affectation définitive des résultats 2022*
23.04.08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2023*
23.04.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Cession d’un véhicule pour destruction*
23.04.10	Conseil départemental - Convention de participation au financement du complément de traitement indiciaire accordé aux services d’aide et d’accompagnement à domicile relevant de la fonction publique territoriale
	CONVENTION
23.04.11	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)-participation 2023*

Décisions

03-2023-Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°06-2020 relatif aux assurances du CCAS

05-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

06-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

07-2023-Signature d’un marché n°2022-04 relatif à l’assurance ‘Dommages-ouvrage’ et ‘Tous risques chantier’ dans le cadre des travaux d’extension de la résidence ‘Jacques-Bertrand’ avec la SMABTP de Saint-Herblain (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.06.01	SERVICE CIVIQUE-CONVENTION
	ANNEXE
23.06.02	CONVENTION PAYFIP-DGFIP
	ANNEXE
23.06.03	EMPLOIS SAISONNIERS
23.06.04	TABLEAU DES EFFECTIFS
23.06.05	INDEMNITE CHAUSSURES
23.06.06	*AIDES FACULTATIVES*

Décisions

08-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 ‘Métallerie’ avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49)

09-2023-Octroi d'une aide facultative

10-2023-Octroi d'une aide facultative

11-2023-Octroi d'une aide facultative

12-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-02 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ attribué à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

13-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

14-2023-Octroi d'une aide facultative

15-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 ‘Cloisons/doublages/faux plafonds’ attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

16-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

17-2023-Adhésion au dispositif mis en place par l’état pour le remboursement des chèques énergie présentés par les résidents de l’EHPAD Jacques Bertrand.

17-2023-ANNEXES

18-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 14 ‘Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire’ attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

20-2023-Signature d’une convention dans le cadre de l’accord-cadre n°2021-041 destiné à la location et à l’entretien de linge plat et professionnel, des distributeurs automatiques de vêtements et prestations associées avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75)

21-2023-Passation d’un marché n°2023-04 destiné à l’extension de la résidence pour le lot 7 ‘Etanchéité’ avec la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44).

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

2023-01-Délégation de fonction et de signature

2023-02-Délégation de fonction et de signature

Délibérations

23.09.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fourniture de titres déjeuners – signature de l’accord-cadre – autorisation*
23.09.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don*
23.09.03	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Convention de prêt entre la Ville de Clisson et le CCAS de Clisson pour une avance remboursable relative au projet « extension-réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie »
	CONVENTION
23.09.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Demande de subvention*
23.09.05	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec le ‘Badminton club clissonnais’*
	CONVENTION
23.09.06	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la société ‘LAM’ Les Audioprothésistes Mobiles*
	CONVENTION
23.09.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Révision du prix de journée applicable au 1er janvier 2023*
23.09.08	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°1 à l'exercice 2023*
23.09.09	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023*
23.09.10	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Prise en charge de la préparation du diplôme d’aide-soignant d’un agent de soins de la résidence ‘Jacques Bertrand’ dans le cadre d’un dispositif de validation des acquis de l’expérience (VAE)
23.09.11	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : recours au Contrat d’Allocation d’Etudes (CAE), dispositif proposé par l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire, pour le recrutement d’infirmiers et d’aides-soignants
23.09.12	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Recours au dispositif « parcours emploi compétences »*
23.09.13	*Attribution d’aides facultatives*

Décisions

19-2023-Attribution du marché n°2022-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

22-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 destiné à la réalisation d’une analyse des besoins sociaux à la société ITHEA CONSEIL de Paris (75)

23-2023-Attribution du marché n°2023-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

24-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

25-2023-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

26-2023-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

23.11.01	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Réhabilitation de l’EHPAD Jacques-Bertrand – TE44 – réalisation d’un audit énergétique – convention de mise à disposition de service - approbation*
	CONVENTION
23.11.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don - Jeu concours « Clisson Ville Rock »*
23.11.03	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°2 à l'exercice 2023*
	ANNEXE
23.11.04	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Acceptation d’un don de fleurs de la part du centre commercial Leclerc de Clisson*
	ANNEXE
23.11.05	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la structure d’hospitalisation à domicile (HAD) de Nantes et sa région*
	CONVENTION
23.11.06	*Attribution d’aides facultatives*

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

23.12.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Convention de partenariat entre le CCAS et l’association ‘Cinéma le Connétable’*
	CONVENTION
23.12.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Décision modificative n° 1 – exercice 2023 – Budget principal*
	ANNEXE
23.12.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Mise en œuvre de la nomenclature M57*
23.12.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Adoption du règlement budgétaire et financier*
	RBF
23.12.05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57*
23.12.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Débat sur les orientations générales du budget 2024*
	ROB
23.12.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Investissements 2024 - ouverture de crédits préalablement au vote de l’EPRD 2024 - autorisation*
23.12.08	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Création d’une résidence autonomie et extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand – tranche 2 – demande de subvention au titre de la DETR – année 2024
23.12.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations*
23.12.10	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Création d’un service de navette pour l’accès au marché alimentaire du vendredi à destination du public concerné par des problématiques de mobilité*
23.12.11	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Titres restaurant - modification de la valeur du titre et de la participation du CCAS - modification de certaines conditions d’octroi*
23.12.12	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Protection sociale complémentaire des agents - instauration d’une participation de la collectivité pour le risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation et augmentation de la participation déjà octroyée pour le risque prévoyance dans le cadre d’un contrat collectif
23.12.13	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Frais de mission des agents - conditions de remboursement*
23.12.14	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Modification du tableau des effectifs*
23.12.15	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024*
23.12.16	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Accompagnement des allocataires du RSA isolés – convention avec le Département (2023-2024) - approbation*
	CONVENTION
23.12.17	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Attribution d’aides facultatives