Conseil d’administration

Organigramme Conseil d'Administration

Compte-rendu

Actes administratifs

Délibérations

Décisions

Actes administratifs

Délibérations

Décisions

Arrêtés

Actes administratifs

Délibérations

22-12-01-FINANCES-CCAS-DM1

22-12-02-FINANCES-CCAS-INVESTISSEMENTS 2023-OUVERTURE DE CREDITS
22-12-03-FINANCES-RJB-DM2
22-12-03-ANNEXES
22-12-04-FINANCES-RJB-INVESTISSEMENTS 2023-OUVERTURE DE CREDITS
22-12-05-PERSONNEL-PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL
22-12-05-ANNEXE
22-12-06-PERSONNEL-TABLEAU DES EFFECTIFS

22-12-07-PERSONNEL-EMPLOIS TEMPORAIRES

22-12-08-PERSONNEL-RJB-AVANTAGE EN NATURE-DEJEUNER DU PERSONNEL

22-12-09-AIDES SOCIALES-CARSAT-CONVENTION-OSCAR

22-12-09-ANNEXE

Décisions

15-2022-MARCHE DE TRAVAUX-EXTENSION RJB

Arrêtés

2023

Actes administratifs

Délibérations

23.01.01 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Service ‘Aide à domicile’ - Modification des tarifs du service ‘Aide à domicile’

23.01.02 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Débat sur les orientations générales du budget 2023

23.01.03 RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Convention avec l’UDPS 44

23.01.03 CONVENTION

23.01.04 RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Fixation du prix de journée applicable au 1er janvier 2023

23.01.04 ARRETE CD

23.01.05 PERSONNEL : Modification de la liste des emplois temporaires à pourvoir pour l’année 2023

23.01.06 PERSONNEL : Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique.

23.01.06 CONVENTION

23.01.07 AIDE SOCIALE : Aides facultatives

Décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.02.01 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Affectation par anticipation des résultats de l’exercice 2022 au budget primitif 2023

23.02.02 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget primitif 2023

23.02.03 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Actualisation de l’autorisation de programme « Travaux d’extension et de réhabilitation de la résidence ‘Jacques Bertrand’ »

23.02.04 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023

PAGE DE SIGNATURES

23.02.05 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - Convention de partenariat entre le service d'aide à domicile et une kinésithérapeute

23.02.06 RESIDENCE JACQUES BERTRAND - Acceptation d’un don de solutions hydroalcooliques de la part du centre commercial Leclerc de Clisson

23.02.07 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - RIFSEEP – modification des groupes de fonction et de seuil

23.02.08 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Modification du tableau des effectifs

23.02.09 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023

23.02.10 PERSONNEL - Centre Communal d’Action Sociale et Résidence Jacques-Bertrand - Convention de participation à la prestation « chômage » avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée : adhésion au service « gestion du risque chômage pour le secteur public »

23.02.11 CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Adhésion au contrat ‘groupe’ d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique

23.02.12 RESIDENCE « JACQUES BERTRAND » : Adhésion au contrat ‘groupe’ d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique

23.02.13 AIDE SOCIALE : Aides facultatives

Décisions

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations
Décisions

03-2023-Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°06-2020 relatif aux assurances du CCAS

05-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

06-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

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