Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

2024-01

• Délibérations

• Décisions

27-2024-Signature d’un contrat d'entretien et de vérification technique des systèmes de détection incendie de la résidence avec la société DEF OUEST d'Orvault (44) 

29-2024-Signature d’un marché n°2024-07 pour des prestations de contrôles alimentaires, de surface et sur l'eau du réseau de la résidence avec le laboratoire INOVALYS de Nantes (44)

30-2024-Signature d’une convention destinée à l’entretien du linge des résidents hors site et sur site avec acquisition de matériels de blanchisserie avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75) 

31-2024-Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 11 "Revêtement de sols et murs" attribué à la société ROSSI SAS de Saint-Herblain (44)

32-2024-Octroi d’une aide d’un montant de 500 € sous la forme d'un prêt

34-2024-Attribution d'un marché n°2024-06 relatif à l'élaboration d'un projet d'établissement à la société MGP CONSEIL d'Evron (53) 

35-2024-Don de 9 smartphones du service d’aide à domicile à la Ville de Clisson (44) d’une valeur unitaire estimée à 30 €.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

• Délibérations

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

• Délibérations
• Décisions

37-2024-Signature d’un avenant 4 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 3 "Gros œuvre" attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44) 

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Délibérations

• Décisions

1. 01-2023 Attribution d’un marché CCAS 2023-03 pour la maintenance des progiciels avec la société ARPEGE de Saint Sébastien sur Loire (44) 
2. 02-2023-Avenant 1 de l’annexe 1 à la convention de prestation de services à intervenir avec Ressources Mutuelles Assistance (RMA)

        02-2023-Annexe

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Délibérations

• 23.04.01	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote des comptes de gestion de l’exercice 2022
  	CG-RJB
  	CG-CCAS
  23.04.02	RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’ERRD de l’exercice 2022
  	ERRD
  	PAGE DE SIGNATURES
  23.04.03	RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Affectation des résultats de l’ERRD 2022
  23.04.04	RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’EPRD 2023
  23.04.05	RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’EPRD 2023
  	EPRD
  	PAGE DE SIGNATURES
  23.04.06	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Etude et vote du compte administratif de l’exercice 2022
  	MAQUETTE
  	PAGE DE SIGNATURES
  23.04.07	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Affectation définitive des résultats 2022
  23.04.08	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2023
  23.04.09	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Cession d’un véhicule pour destruction
  23.04.10	Conseil départemental - Convention de participation au financement du complément de traitement indiciaire accordé aux services d’aide et d’accompagnement à domicile relevant de la fonction publique territoriale
  	CONVENTION
  23.04.11	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)-participation 2023

• Décisions

03-2023-Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°06-2020 relatif aux assurances du CCAS 

05-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

06-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85) 

07-2023-Signature d’un marché n°2022-04 relatif à l’assurance ‘Dommages-ouvrage’ et ‘Tous risques chantier’ dans le cadre des travaux d’extension de la résidence ‘Jacques-Bertrand’ avec la SMABTP de Saint-Herblain (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Délibérations

• Décisions

08-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 ‘Métallerie’ avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49) 

09-2023-Octroi d'une aide facultative

10-2023-Octroi d'une aide facultative

11-2023-Octroi d'une aide facultative

12-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-02 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ attribué à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44) 

13-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

14-2023-Octroi d'une aide facultative

15-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 ‘Cloisons/doublages/faux plafonds’ attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

16-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

17-2023-Adhésion au dispositif mis en place par l’état pour le remboursement des chèques énergie présentés par les résidents de l’EHPAD Jacques Bertrand.

17-2023-ANNEXES

18-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 14 ‘Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire’ attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85) 

20-2023-Signature d’une convention dans le cadre de l’accord-cadre n°2021-041 destiné à la location et à l’entretien de linge plat et professionnel, des distributeurs automatiques de vêtements et prestations associées avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75) 

21-2023-Passation d’un marché n°2023-04 destiné à l’extension de la résidence pour le lot 7 ‘Etanchéité’ avec la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44).

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

2023-01-Délégation de fonction et de signature

2023-02-Délégation de fonction et de signature

• Délibérations

• Décisions

19-2023-Attribution du marché n°2022-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

22-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 destiné à la réalisation d’une analyse des besoins sociaux à la société ITHEA CONSEIL de Paris (75) 

23-2023-Attribution du marché n°2023-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

24-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

25-2023-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

26-2023-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44) 

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

• Délibérations

• 23.11.01	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Réhabilitation de l’EHPAD Jacques-Bertrand – TE44 – réalisation d’un audit énergétique – convention de mise à disposition de service - approbation
  	CONVENTION
  23.11.02	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don - Jeu concours « Clisson Ville Rock »
  23.11.03	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°2 à l'exercice 2023
  	ANNEXE
  23.11.04	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Acceptation d’un don de fleurs de la part du centre commercial Leclerc de Clisson
  	ANNEXE
  23.11.05	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la structure d’hospitalisation à domicile (HAD) de Nantes et sa région
  	CONVENTION
  23.11.06	Attribution d’aides facultatives

• Décisions
• 28-2023-Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44) 
• 29-2023-Signature de l’acte spécial n°4 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44) 
• 30-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 ‘Cloisons/doublages/faux plafonds’ attribué à la société COIGNARD de Sainte-Luce sur Loire (44) 

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

• Arrêtés

• Délibérations

• Décisions

27-2023-Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2023-03 pour la maintenance des progiciels avec la société ARPEGE de Saint Sébastien sur Loire (44) 

31-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°10 : menuiseries intérieures - avenant N°1

32-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°13 : Ascenceur

33-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°05 : menuiseries extérieures/occultations - avenant N°1

34-2023-Signature d’un contrat pour la fourniture et le remplacement urgent de pivots de porte coupe feu asservis confié à la société ODESSI de Saint Herblain (44) 

35-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°10 : menuiseries intérieures - avenant N°1

36-2023-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

37-2023-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

38-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-04 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 7 ‘Etanchéité’ attribué à la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44) 

39-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01-11 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 11 ‘Revêtement de sols et murs’ attribué à la société ROSSI de Saint-Herblain (44) 

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Délibérations

1. 22-11-01-TARIFS AIDE A DOMICILE
2. 22-11-02-ASSURANCE-RISQUES STATUTAIRES
3. 22-11-03-MODIFICATION LISTE EMPLOIS TEMPORAIRES
4. 22-11-04-CONVENTION MDPH
5. 22-11-04-CONVENTION-ANNEXE
6. 22-11-05-SOUTIEN FINANCIER DU DEPT-CTI
7. 22-11-05-ANNEXE-CONVENTION-SOUTIEN FIN CTI
8. 22-11-06-AIDES FACULTATIVES

• Décisions

1. 12-2022-RESAH-PRESTATION DE SERVICES
2. 13-2022-ABC FROID-MAINTENANCE CUISINE-BUANDERIE
3. 14-2022-RJB-ASCENSEURS

• Arrêtés

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

• Délibérations

22-12-01-FINANCES-CCAS-DM1

22-12-02-FINANCES-CCAS-INVESTISSEMENTS 2023-OUVERTURE DE CREDITS
22-12-03-FINANCES-RJB-DM2
22-12-03-ANNEXES
22-12-04-FINANCES-RJB-INVESTISSEMENTS 2023-OUVERTURE DE CREDITS
22-12-05-PERSONNEL-PROTOCOLE DU TEMPS DE TRAVAIL
22-12-05-ANNEXE
22-12-06-PERSONNEL-TABLEAU DES EFFECTIFS

22-12-07-PERSONNEL-EMPLOIS TEMPORAIRES

22-12-08-PERSONNEL-RJB-AVANTAGE EN NATURE-DEJEUNER DU PERSONNEL

22-12-09-AIDES SOCIALES-CARSAT-CONVENTION-OSCAR

22-12-09-ANNEXE

• Décisions

1. 15-2022-MARCHE DE TRAVAUX-EXTENSION RJB

• Arrêtés