Délibérations des Conseils Municipaux
Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.
Chaque séance du Conseil Municipal est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police de séances », notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.
Calendrier prévisionnel des séances du Conseil Municipal
au Cercle Olivier de Clisson les jeudis
22 SEPTEMBRE
16 NOVEMBRE
21 DÉCEMBRE
2023
Liste des délibérations et des décisions
Décisions
Délibérations
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibération
23.02.13 DOB 2023 - rapport d'orientations budgétaires - approbation
Décisions
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibérations
Décisions
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibérations
Décisions
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibérations
Décisions
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibérations
Décisions
Liste des délibérations et des décisions
Procès-verbal
Délibérations
Arrêtés
2023-155 Règlement intérieur de la petite crèche 'La pitchounerie'
Décisions
2022
Liste des délibérations et des décisions
Décisions
Délibérations
Liste des délibérations et des décisions
Décisions
Délibérations
Liste des délibérations et des décisions
Décisions
Délibérations
2019
2021
2018
Ordre du Jour
Procès verbal de séance
Annexe Restaurant scolaire et TAP
Annexe Restaurant scolaire et TAP Suite