Délibérations des Conseils Municipaux

Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.

Chaque séance du Conseil Municipal est ouverte au public sauf si l'assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police de séances », notamment en cas d'agitation, et restreint l'accès du public aux débats.

24.02.01	Fixation des tarifs – année 2024 – cinéma, médiathèque, funéraire et produits dérivés – précisions
	ANNEXE
24.02.02	Mise en œuvre d’une exonération partielle de la taxe foncière sur les propriétés bâties relative aux constructions de logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique et environnementale
24.02.03	SIVU de la petite enfance et Ville de Clisson – convention de groupement de commandes pour l’installation de visiophones – approbation
	CONVENTION
24.02.04	Délégation de service public "Petit train touristique" – avenant n°1 – approbation
	AVENANT
24.02.05	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024
24.02.06	Cession d’une propriété communale sise 8 Grande rue de la Trinité
	PLAN
24.02.07	Dénomination de la nouvelle voie reliant la route de Nantes et la rue des Malifestes
	PLAN
24.02.08	ZAC du Champ de foire – parcelle cadastrée section AN n° 266 – renonciation rétroactive au droit de jouissance – déclassement et désaffectation rétroactifs
	PLAN

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau	136-2023
Signature d’un avenant pour la prolongation du bail dérogatoire à intervenir avec Madame Chatelain, domicilié à Ancenis Saint Géréon (44)	137-2023
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association ‘Clisson histoire et patrimoine’ dont le siège social est à Clisson (44)	138-2023
annexe
Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec la société REDOIS COULEURS CONCEPTS dont le siège social est à Clisson (44)	01-2024
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association « La solid’ » dont le siège est à Clisson (44)	02-2024
ANNEXE
ANNEXE
Signature d’une convention de partenariat relative à la restauration et à la mise en valeur des murs à proximité du château et de la chapelle des templiers ainsi que du lavoir de cul chaud et de la buanderie avec l’association ANIMAJE de Clisson (44)	09-2024
Signature d’une convention d’audit et de conseil pour permettre la diminution de la pollution visuelle avec LEYTON CTR d’Issy-les-Moulineaux (92)	10-2024
Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association HELLFEST PRODUCTIONS de Cugand (85)	11-2024
ANNEXE
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association ‘Compagnie d’arc Olivier de Clisson’ représentée par Monsieur Naud et dont le siège est à Clisson (44)	12-2024
ANNEXE
FINANCES
Cession gracieuse d’une éplucheuse à pommes de terre destiné au rebut à M. SCHMALTZ	08-2024
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES
Signature d’un avenant n°1 au marché n°2021-35 avec la société BROSSEAU PAYSAGISTE de Boufféré (85) pour l’élagage des arbres	133-2023
Signature d’un avenant pour l’augmentation des montants annuels maximums avec la société UP COOP de Genevilliers (92) dans le cadre du marché n°2023-05 relatif à la fourniture de titres déjeuners	134-2023
Signature d’un marché public d’assurance n°2023-27 avec la société AXA de Clisson (44) pour les dommages aux biens et risques annexes	139-2023
Signature d’un avenant 1 au lot 1 du marché n°2023-17 relatif à l’entretien, la maintenance et au dépannage des installations de chauffage et de ventilation des bâtiments communaux avec la société MISSENARD CLIMATIQUE de Saint-Herblain (44)	03-2024
Signature d’un marché public n°2024-03 pour la capture et l’accueil d’animaux en fourrière avec LE HAMEAU CANIN de La Poitevinière (49)	05-2024
Signature d'un marché public de services n°2024-04 pour l’organisation des journées européennes des métiers d'art avec Mme Guibert (85)	06-2024
Signature d’un marché public n°2024-05 pour la location et la maintenance de copieurs confié à l’UGAP	07-2024
AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
Autorisation du dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’un modulaire au centre technique municipal.	13-2024

24.03.01	Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
24.03.02	Projet d’aménagement et de développement durables – débat et approbation
	ANNEXE
24.03.03	Ilot Trinité – construction de logements locatifs sociaux – Harmonie Habitat et SAS Arcade-VYV – convention de partenariat – approbation
	CONVENTION
24.03.04	Territoire d’Energie de Loire-Atlantique – chemin des Egards – convention de passage et de surplomb – approbation
	CONVENTION
24.03.05	La Suardière – rue des Meuniers – déclassement d’une partie du domaine public communal
24.03.06	La Suardière – rue des Meuniers – cession d'un délaissé communal
	PLAN
24.03.07	La Dourie – rue Angevine – déclassement d’une partie du domaine public communal
24.03.08	La Dourie – rue Angevine – cession d’un délaissé communal
	PLAN
24.03.09	6 rue des Deux Croix – parcelles cadastrées sections AO n°122 et 590 – régularisation
	PLAN
24.03.10	Fixation des modalités de la concertation publique portant sur l’identification et la délimitation des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
	ANNEXE
24.03.11	Budget principal – décision modificative n° 1 – approbation
	ANNEXE
24.03.12	Subventions aux associations – attribution – année 2024
	ANNEXE
24.03.13	Imposition directe locale – fixation des taux – année 2024
24.03.14	Centre communal d’action sociale – financement du projet "extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie" – Caisse des dépôts et consignations "Banque des territoires" – ajustement des prêts – avis conforme
24.03.15	Conseil départemental de Loire Atlantique – répartition du produit des amendes de police – demande de subvention
24.03.16	Modification du tableau des effectifs
24.03.17	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024
24.03.18	Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents au 1er janvier 2025 – mandat à donner au Centre de gestion de Loire-Atlantique pour le pilotage de la consultation – approbation
24.03.19	Protocole télétravail – actualisation – approbation
	PROTOCOLE
24.03.20	Rapport social unique – présentation
	RSU
24.03.21	Spectacle "La Veillée" – convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération "Clisson Sèvre et Maine Agglo" – approbation
	CONVENTION
24.03.22	Festival "Celtomania 2024" – convention de partenariat avec la Ville de Gétigné – approbation
	CONVENTION
24.03.23	Festival "Cep Party 2024" – convention de partenariat avec la Ville de Vallet – approbation
	CONVENTION
24.03.24	Nouveaux arrivants / bénéficiaires du CCAS – modalités de mise en œuvre des gratuités - approbation

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un contrat de service d’hébergement et de maintenance des logiciels informatiques confié à la société AFI de Lognes (77) 102-2023	102-2023
Signature d’une convention de partenariat relative à la lutte contre les taupes avec l’organisme POLLENIZ de Saint Etienne de Montluc (44)	14-2024
Signature d’un avenant 1 au commodat à intervenir avec l’association des commerçants et artisans de Clisson dont le siège est à Clisson (44)	15-2024
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association « Centre Culturel des Cordeliers » de Clisson (44)	16-2024
Signature d’une convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique de Nantes (44)	24-2024
FINANCES
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES
Signature d’un avenant 5 au marché n°2021-22 relatif à la révision générale du P.L.U. avec AUDDICE VAL DE LOIRE, filiale d’AUDDICE URBANISME VAL DE LOIRE de Saumur (49)	20-2024
Signature d’un avenant 1 au lot 1 du marché n°2022-10 relatif à la modernisation des systèmes d'information et de télécommunication attribué à la société BOUYGUES TELECOM de Boulogne-Billancourt (92)	25-2024
Signature d’un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage n°2024-02 destiné à la mise en place d’une vidéoprotection urbaine avec la société ASC INGENIERIE de Penmarch (29)	27-2024
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Attribution du marché public n°2023-22, destiné aux travaux de l'église de la Trinité	18-2024
Attribution du marché public n°2023-41, destiné aux travaux de l'église de la Trinité	19-2024
MARCHES PUBLICS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
Signature d’un accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07 pour l’entretien et la réparation des monuments historiques classés et inscrits attribué à l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	26-2024
Signature d’un marché public n°2024-01 pour une mission de maîtrise d’œuvre visant au remplacement d'un ouvrage hydraulique du pont des mortiers attribué à la société OCEAM INGENIERIE de La Haye Fouassière (44)	30-2024
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un marché public n°2023-36 pour une mission de coordinateur SPS relative au projet de construction du groupe scolaire et du gymnase attribué à la société SARL ATAE de Saint-Sébastien sur Loire (44)	04-2024
AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
Signature d'une convention précaire pour l'occupation d'une partie de la parcelle AI 126 appartenant à l'association disocésaine de Nantes (44) permettant à la Commune d'utiliser grâcieusement le parking de la Trinité	21-2024
Dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection d'une partie de la toiture de l'hôtel de ville abritant les locaux administratifs du CCAS de Clisson.	29-2024
CONTENTIEUX
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par Mme SCHMITT devant la Cour administrative d'appel de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS.	28-2024

24.05.01	Le Connétable – délégation de service public – rapport d’activité 2023 – présentation
	RAPPORT
24.05.02	Organismes extérieurs – cotisations et participations – année 2024
24.05.03	Compte de gestion 2023 - approbation
	ANNEXE
24.05.04	Compte administratif 2023 - approbation
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
24.05.05	Affectation des résultats de l’exercice 2023 au budget 2024 - approbation
24.05.06	FNADEPA – motion d’alerte sur la situation budgétaire critique des établissements et services médico sociaux (ESMS) et de l’EHPAD Jacques Bertrand
24.05.07	Budget principal – subvention exceptionnelle au profit de l’EHPAD Jacques Bertrand – approbation
24.05.08	Budget supplémentaire 2024 – approbation
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
24.05.09	Fonds LEADER – remparts du château – demande de subvention – actualisation
24.05.10	Réfection de la piste d’athlétisme – demande de subvention – autorisation
24.05.11	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024
24.05.12	Territoire d’Energie de Loire-Atlantique – allée René Gandon – convention de passage et de surplomb – établissement d’une servitude – approbation
	CONVENTION
24.05.13	Clisson Sèvre et Maine Agglo – parc d’activités de Tabari – cession des parcelles cadastrées section AO n°410, 538 et 542 – approbation
	PLAN
24.05.14	Bilan des acquisitions et cessions foncières – années 2022 et 2023 – présentation
	BILAN 2022
	BILAN 2023
24.05.15	Lotissement "Le pré vert" – rétrocession des espaces communs – approbation
	PLAN
24.05.16	Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - bilan de la concertation
	COURRIEL
	REGISTRE
	CR REUNION PUBLIQUE
24.05.17	Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - définition et délimitation
	ANNEXE

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature de conventions de participations financières de sociétés pour le parrainage du festival "Les mascarades"	17-2024
Signature d’une convention avec les communes de Gorges et Gétigné pour l'achat et le financement d'un radar pour le contrôle de la vitesse	23-2024
Signature d’une convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique de Nantes (44)	24-2024a
Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec l’association VACANCES ET FAMILLES PAYS DE LA LOIRE de Nantes (44)	33-2024
Cession à la société BRANGEON RECYCLAGE de Clisson pour l’obtention d’un montant de 1 589,26 € contre du platinage et de la feraille à cisailler	34-2024
Signature d'un contrat de maintenance des progiciels utilisés par le service avec la société LOGITUD SOLUTIONS de Mulhouse (68)	35-2024
Signature d’un avenant 2 à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau	36-2024
Signature d’un avenant 1 au commodat à intervenir avec l’association "Clisson histoire et patrimoine" dont le siège social est à Clisson (44)	37-2024
Signature d'un contrat d'exposition à intervenir avec Madame Massebiau pour une exposition à la médiathèque de Clisson dans le cadre de l'animation pop-up du 09/04 au 08/06	41-2024
Signature d'un contrat de vente à intervenir avec l'association AB OVO de Vigneux sur Seine (91) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	42-2024
Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec la société CARROUSEL DIOGENE de Brest (29) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	43-2024
Signature d'un contrat de cession à intervenir avec l'association AMAROK de Plougonver (22) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	45-2024
Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec l'association SASSY LAND de Rezé (44) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	46-2024
Signature d'une convention de partenariat à intervenir avec l'association LES AXANTIENNES d'Isigny sur mer (14) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	47-2024
Signature d'un contrat à intervenir avec la société TRIPARTY de Bezons (95) dans le cadre de l'animation "Les Nocturnes"	48-2024
Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec l'association COME ON TOUR de Rennes (35) dans le cadre de l'animation "Les Nocturnes"	49-2024
Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec l'association COME ON TOUR de Rennes (35) dans le cadre de l'animation "Les Nocturnes"	51-2024
Signature d'une convention de partenariat à intervenir avec l'association LE ROWING CLUB de Sucé-sur-Erdre (44) dans le cadre de l'animation "Les Mascarades"	53-2024
Signature d'un contrat de cession de droits d'exploitation d'un spectacle, à intervenir avec l'association ROUGE COLLINES de Sautron (44) dans le cadre de l'animation "Les Clissonnantes"	54-2024
Signature d’une convention de mise à disposition, à titre précaire et révocable, de terrains (120 m2) avec Monsieur Bureau de Clisson (44)	62-2024
FINANCES
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES
Signature d’un accord-cadre destiné à la réalisation de contrôles sur les appareils de levage, attribué à la société APAVE de Saint-Herblain (44)	31-2024
Attribution du marché n°2024-09 destiné à une mission d’assistance pour la passation des marchés d’assurances pour la ville et le CCAS à la société ARIMA CONSULTANTS de Trégueux (22)	39-2024
Signature de contrats de prestation de services « Activités et hébergements et transports"	55-2024
Signature d'un avenant 1 au marché 2023-13 pour la maintenance des équipements de cuisine avec la SAS HORIS de Mitry Mory (77)	57-2024
Attribution de l’accord-cadre n°2024-01 pour l'entretien des terrains du CSVM	61-2024
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Signature d’un marché public n°2023-28 pour une mission de déconstruction de 4 maisons de l’îlot Trinité attribué à la société EBM DEMOLITION de Montrevault sur èvre (49)	32-2024
Signature d’un acte spécial n°1 au marché public n°2023-10 relatif à la mise en sécurité du Tivoli attribué à la société LEFEVRE CENTRE OUEST de Sainte Luce sur Loire (44)	38-2024
Signature d’un marché public n°2024-10 pour des travaux de requalification de la route de la Dourie	56-2024
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
Signature d’un marché n°2023-32 relatif à la fourniture de matériel de sonorisation pour le centre-ville confiée à la société MAKE IT EVENT de Le Pallet (44)	58-2024
Signature d’un marché n°2024-33 avec la société MOUZILLON POIDS LOURDS de Mouzillon (44) pour l'acquisition de véhicules	59-2024
MARCHES PUBLICS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature du marché n°2024-08 pour un audit et un suivi de travaux et de maintenance dans les domaines de l'éclairage public et de la signalisation tricolore attribué à ARTELIA SAS de Saint-Herblain (44)	52-2024
Signature d’un marché public n°2024-35 pour une mission de coordinateur SPS relative au projet de travaux situés route de la Dourie attribué à la société QUALICONSULT SECURITE de Carquefou (44)	60-2024
Signature d’un marché n°2024-12 avec la SARL VOIX MIXTES de Rezé (44) pour un audit et un suivi de travaux et de maintenance dans les domaines de l'éclairage public et de la signalisation tricolore	63-2023
AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
Autorisation du dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection de la toiture et le remplacement d'une partie de la charpente du moulin de Gervaux	50-2024
CONTENTIEUX

24.07.01	Délégation de service public "marchés forains" – rapport d’activité – année 2023 – présentation
	RAPPORT
24.07.02	Délégation de service public "marchés forains" – fixation des droits de place – exercice 2024-2025
	ANNEXE
24.07.03	Révision générale du plan local d’urbanisme – arrêt du projet – approbation
	ANNEXES

24.07.04	ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique – LAD-SELA – compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) – année 2023 – approbation
	CRAC
24.07.05	ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique – LAD-SELA – traité de concession – avenant n°3 – approbation
	AVENANT 3
24.07.06	ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique – LAD-SELA – convention d’avance et de trésorerie – avenant n°2 – approbation
	AVENANT 2
24.07.07	Redevance d’occupation du domaine public – année 2024 – adaptation
	ANNEXE
24.07.08	Reconstruction du groupe scolaire Jacques Prévert et du gymnase – lancement d’une procédure d’appel d’offres – autorisation
24.07.09	Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert et du gymnase – marché de maîtrise d’œuvre – avenant n°1 – approbation
	AVENANT 1
24.07.10	Conseil départemental de Loire-Atlantique – budget participatif – Moulin de Gervaux – convention bilatérale – approbation
	CONVENTION
24.07.11	Modification du tableau des effectifs
24.07.12	Accueils collectifs de mineurs – instauration d’un régime d’équivalence des temps de travail pour l’encadrement des séjours avec nuitées
24.07.13	Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) – fixation du coefficient multiplicateur
24.07.14	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024
24.07.15	Rue de la Râterie – parcelle cadastrée section AM n°105 – acquisition d’un bien immobilier
	PLAN
24.07.16	Propriété communale sise 8 Grande rue de la Trinité – cession d’un bien immobilier
	PLAN
24.07.17	Programmation culturelle 2024-2025 : présentation de l’acte 1 de la saison culturelle et fixation des droits d’entrée aux spectacles
24.07.18	Tarifs périscolaires – année scolaire 2024-2025
	ANNEXE
24.07.19	Tarification sociale des cantines scolaires – convention triennale et avenant – approbation
	CONVENTION
	AVENANT

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d'un contrat d'hébergement et d'abonnement au logiciel "webdette emprunts" utilisé pour la gestion de l'emprunt avec la société SELDON FINANCE de Bidart (64)	65-2024
Signature d’une convention de partenariat avec l’UNion des APiculteurs de Loire-Atlantique (UNAPLA), sise à Nantes (44)	66-2024
Signature d'une convention d'honoraires avec le cabinet MAUDET CAMUS de Nantes (44) pour la mise en œuvre d'une procédure de référé-préventif devant le tribunal administratif de Nantes, dans le cadre du projet de démolition de 4 maisons situées îlot Trinité	67-2024
Dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection de la toiture de la salle polyvalente du village vacances "Henri IV"situé à Clisson	68-2024
Signature d'un contrat de prestations de services pour la mise en place de la plate-forme "approlocal" utilisée pour l'achat de produits locaux avec la chambre d'agriculture régionale des pays de la Loire d'Angers (49)	71-2024
Signature d'un contrat permettant l'entretien du pin parasol situé rue de la collègiale avec MM. DE GOULAINE de Clisson (44)	73-2024
ANNEXE
Signature d'un contrat pour l'hébergement et l'abonnement du logiciel de rédaction et de gestion des marchés publics (MARCO WEB) avec l’entreprise SAS AGYSOFT de Grabels (34)	74-2024
Signature d'un contrat d'autorisation d'occupation du domaine public pour permettre la mise en place d'une exposition "Trouver les égards" avec la société publique locale LE VOYAGE A NANTES de Nantes (44)	78-2024
CONTRAT
Signature d’une convention de mise à disposition de terrains (582 m2) avec Monsieur Bureau (44)	80-2024
CONVENTION
Signature d’un avenant 2 au commodat à intervenir avec l’association "Clisson histoire et patrimoine" dont le siège social est à Clisson (44)	81-2024
Signature d’un avenant 2 au commodat à intervenir avec l’association des commerçants et artisans de Clisson dont le siège est à Clisson (44)	84-2024
Signature d’un avenant n°2 pour la prolongation du bail dérogatoire à intervenir avec Madame Chatelain	88-2024
AVENANT 2
MARCHES DE TRAVAUX
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2023-22 dans le cadre du lot 2 "Charpente/bois" attribué à la société CRUARD CHARPENTE de Simple (53)	64-2024
Signature d’un marché public n°2024-06, pour la réfection de la piste d'athlétisme et de l'aire de saut en longueur du complexe sportif du Val de Moine, attribué à la société SAS SPORTINGSOLS de Saint-Fulgent (85)	69-2024
Signature d’un marché public n°2024-16, pour l'aménagement de la rue des Bossières, attribué à la société GUINTOLI de Saint-Herblain (44)	75-2024
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-10 relatif au travaux de requalification de la route de la Dourie dans le cadre du lot 2 "Eclairage public" attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)	77-2024
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-06 relatif à la réfection de la piste d'athlétisme et de l'aire de saut en longueur attribué à la société SPORTINGSOLS de Saint-Fulgent (85)	83-2024
MARCHES DE FOURNITURES
Signature d’un marché n°2023-32 relatif à la fourniture de matériel de sonorisation pour le centre-ville confié à la société MAKE IT EVENT de Le Pallet (44)	72-2024
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un marché public n°2024-37, pour l'élaboration d'un dossier "loi sur l'eau/natura 2000" relatif au projet de construction du groupe scolaire et du gymnase, attribué à la société SARL EAU ET DEBIT de Bruz (35)	70-2024
AUTORISATION DU DROIT DES SOLS
Dépôt d’une déclaration préalable pour la restauration de la charpente et de la couverture de l'ancien théâtre "le Tivoli".	79-2024
Dépôt d’une déclaration préalable pour l'installation d'une pergola à la Maison de l'enfance	85-2024

24.09.01	Election du Maire
24.09.02	Détermination du nombre d’adjoints
24.09.03	Election des adjoints
24.09.04	Délégations du Conseil municipal au Maire
24.09.05	Fixation des indemnités de fonction des élus
24.09.06	Actualisation de la composition des commissions municipales

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature de 2 contrats avec la société DIAC LOCATION de Noisy-Le-Grand (93)	44-2024
Cession à la société BRANGEON RECYCLAGE ATLANTIQUE de Clisson pour l’obtention d’un montant de 208,39 € contre du platinage et de la feraille à cisailler	86-2024
Signature d'une convention d'occupation de locaux au sein de la maison de l'enfance avec Clisson Sèvre et Maine Agglo de Clisson (44) pour permettre la gestion et l'animation du Lieu Accueil Enfants Parents (LAEP)	89-2024
CONVENTION
Signature d'une convention d'occupation de locaux au sein de la maison de l'enfance avec Clisson Sèvre et Maine Agglo de Clisson (44) pour permettre la gestion et l'animation du Relais Petite Enfance (RPE) et une régularisation des conditions financières des années 2017 à 2024.	90-2024
CONVENTION
Signature d'une convention d'occupation de locaux au sein de la maison de l'enfance avec Clisson Sèvre et Maine Agglo de Clisson (44) pour permettre la gestion et l'animation de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) et une régularisation des conditions financières de l'année 2024.	91-2024
CONVENTION
Signature d'une convention d'occupation de locaux au 26 rue des cordeliers avec Clisson Sèvre et Maine Agglo de Clisson (44) pour permettre la gestion et l'animation de l'espace-jeunes et une régularisation des conditions financières de l'année 2024.	92-2024
CONVENTION
Signature d'une convention d'occupation de locaux pour 2024 à titre grâcieux avec Clisson Sèvre et Maine Agglo de Clisson (44) et l'association Artissimo ayant son siège à Clisson (44) pour un enseignement musical dans ces locaux.	93-2024
CONVENTION
Cession à la société ITANCIA de matériels informatiques	95-2024
Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec la société SARL SCOP PYPO PRODUCTION de Nantes (44) dans le cadre de la cérémonie de clôture des jeux olympiques	96-2024
CONTRAT
Signature d'une convention d'accompagnement avec l'agence nationale de la cohésion des territoires de Paris (75) pour une étude d'opportunité et de faisabilité relative à l'extension du cinéma réalisée par la société SCET de Paris pour un coût prévisionnel de 71 400 € TTC.	97-2024
Signature d'un contrat dans le cadre d'un marché n°2024-49 avec Madame GUIBERT de Saint-Philbert de Bouaine (85) pour l'organisation du marché de noël	100-2024
Signature d’un bail professionnel avec la SPL CLISSON SEVRE LOIRE TOURISME de Clisson (44)	103-2024
BAIL
Signature d’un avenant 3 à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau	105-2024
AVENANT 3
Signature d'un marché public n°2024-45 relatif à la location de robots tondeuses pour l'entretien des terrains de sport attribué à la société VERT LEM de Saint-Etienne de Montluc (44)	107-2024
Organisation d’un "Lot'eau la biodiversité" et fixation de son règlement et définition des lots.	108-2024
REGLEMENT
Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec l’association LES THERESES de Tournefeuille (31) dans le cadre d’une animation à la médiathèque	112-2024
Contrat
FINANCES
Modification de l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances à la Maison de l’enfance	82-2024
MARCHES DE TRAVAUX
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2023-22 relatif aux travaux de restauration de l'église dans le cadre du lot 4 attribué à la société SAS DELESTRE de La Seguinière (49)	87-2024
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-16 relatif aux travaux d'aménagement de la rue des Bossières attribué à la société GUINTOLI de Saint-Herblain (44)	99-2024
Signature d’un marché public n°2024-50, pour la réfection de la rue du châtelet/perthuis fouques attribué à la société BAUDRY TP de Saint-Philbert-de-Bouaine (85)	101-2024
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-10 relatif aux travaux de requalification de la route de la Dourie dans le cadre du lot 1 (terrassement, voirie, assainissement) attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)	102-2024
MARCHES DE FOURNITURES
Attribution du marché public n°2024-39, destiné à la fourniture de véhicules aux conditions suivantes	104-2024
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant 2 au marché public de maîtrise d’œuvre n°2022-24 destiné à la mise en sécurité et à la mise en place d’une couverture, confié à la société FOREST DEBARRE de Nantes (44)	76-2024
Signature d’un marché public n°2024-47, pour la réalisation d'un test de réponse thermique attribué à la société GEO FOR de La Chevrolière (44)	106-2024
CONTENTIEUX
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par Mme DU MESNIL devant le tribunal administratif de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS.	109-2024

24.10.01	SIVU de la petite enfance - rapport d’activité – année 2023 – présentation
	RAPPORT
24.10.02	Budget principal – décision modificative n°2 – approbation
	ANNEXE
24.10.03	"Petit train touristique" – définition du mode de gestion et lancement de la procédure – approbation
	RAPPORT
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
24.10.04	Actualisation du guide interne de la commande publique et mise en place d’une nomenclature d’achat des denrées alimentaires – approbation
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
24.10.05	Association des Maires de Loire-Atlantique – désignation du référent déontologue
24.10.06	Organismes extérieurs – hôpital local – représentation de la Commune
24.10.07	Modification du tableau des effectifs
24.10.08	Projet Éducatif Territorial – approbation
	ANNEXE
	ANNEXE

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle à intervenir avec l'association L'ENVOLEUR de Le Mans (72) dans le cadre de la saison culturelle	98-2024
CONTRAT
Signature d’un contrat pour un diagnostic complémentaire amiante plomb du gymnase Cacault avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint-Herblain (44)	111-2024
Signature d'une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré avec l'Académie de Nantes (44).	122-2024
CONVENTION
Signature de contrats avec l'OGEC de Clisson (44) pour la location du gymnase du collège Immaculée conception au profit de 4 associations pour la pratique sportive	124-2024
FINANCES
Cession à la COPA de Clisson (44) d'un véhicule	116-2024
Signature d'un avenant à la convention de financement relative à la démolition d'une friche urbaine en vue de la création d'un ensemble immobilier d'intérêt social et économique à intervenir avec l'Etat	118-2024
AVENANT
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2024-06, pour la réfection de la piste d'athlétisme et de l'aire de saut en longueur du complexe sportif du Val de Moine, attribué à la société SAS SPORTINGSOLS de Saint-Fulgent (85)	94-2024
MARCHES DE FOURNITURES
Attribution du marché public n°2024-39, destiné à la fourniture de véhicules aux conditions suivantes	114-2024
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un marché n°2024-48 pour une assistance à maîtrise d'ouvrage concernant une mission de géothermie dans le cadre de la construction d'un nouveau groupe scolaire et d'un gymnase avec la société INDDIGO de Nantes (44)	117-2024
CONTENTIEUX
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par M. GUILLOZET devant le tribunal administratif de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS.	119-2024

24.11.01	Petit train touristique – délégation de service public – rapport d’activité 2023 – présentation
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
24.11.02	Entretien des locaux communaux – marché de prestations de services – accord-cadre à bons de commande – lancement d’une procédure d’appel d’offres – autorisation
24.11.03	Débat d’orientations budgétaires – rapport relatif aux orientations budgétaires 2025 – approbation
	ANNEXE
24.11.04	Commissions communales - composition - modification
	ANNEXE
24.11.05	Modification des statuts – approbation
	ANNEXE
	ANNEXE
24.11.06	Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées – approbation
	ANNEXE
24.11.07	Rapport d’activité – année 2023 – présentation
	ANNEXE
24.11.08	Déchets – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023 – présentation
	ANNEXE
24.11.09	Eau potable – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023 – présentation
	ANNEXE
24.11.10	Assainissement collectif – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023 – présentation
	ANNEXE
24.11.11	Assainissement non collectif – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2023 – présentation
	ANNEXE
24.11.12	Protection sociale complémentaire – adhésion au contrat collectif de prévoyance proposé par le Centre de gestion de Loire-Atlantique au 1er janvier 2025
24.11.13	Fusion de l’école maternelle et de l’école élémentaire
24.11.14	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024

CONTRATS-CONVENTIONS
Convention avec CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus	120-2024
CONVENTION
Signature d’un contrat de partenariat pour la programmation de 2025 de 2 animations (prix du roman Cezam et prix BD Cezam) avec l’antenne de Nantes du réseau Cezam Pays de la Loire (44)	121-2024
CONTRAT
Signature d’un contrat pour l'organisation de 2 journées de formation sur la sécurité routière pour des enfants de Clisson avec l’Automobile club de l'ouest de le Mans (72)	123-2024
CONTRAT
Attribution du marché n°2024-60 relatif à l'hébergement, l'abonnement, la maintenance du logiciel GESCIME à la société SAS GESCIME de Brest (29)	125-2024
Attribution d'un marché n°2024-62 relatif à l'abonnement, la maintenance et l'assistance pour l'utilisation du logiciel SUFFRAGE WEB à la société LOGITUD SOLUTIONS SAS de Mulhouse (68)	127-2024
Signature d’une convention d’occupation et de gestion du four à pain de la Suardière avec l'association "autour du foyer"dont le siège social est à Clisson (44)	128-2024
CONVENTION
Signature d’un avenant 4 à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau pour prolonger la mise à disposition du logement situé au 38 rue des Halles	136-2024
Signature d’une convention de partenariat pour 2025 relative à un projet tutoré avec le lycée LIVET de Nantes (44) relative à la définition d'un projet de réhabilitation du Tivoli.	137-2024
CONVENTION
FINANCES
Don de 2 lithographies de Geneviève Couteau par Madame MENARD de Rezé (44) et qui seront exposées à la médiathèque.	140-2024

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-50 attribué à la société BAUDRY TP de Saint-Philibert de Bouaine (85)	132-2024
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2024-50, pour des travaux de voirie, attribué à la société BAUDRY TP de Saint-Philibert de Bouaine (85)	134-2024
Signature d’un accord cadre pour la mise en place de la vidéoprotection avec la société INEO INFRACOM SNC de La Chapelle sur Erdre (44)	135-2024
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES
Attribution du marché public n°2024-48, destiné à la location, l’installation, le démontage et la gestion d’une patinoire	126-2024
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant 3 au marché public de maîtrise d’œuvre n°2022-24 destiné à la mise en sécurité et à la mise en place d’une couverture au Tivoli, confié à la société FOREST DEBARRE de Nantes (44)	131-2024

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec M. Gueganton	133-2024
Signature d’une convention de partenariat culturel avec la ville de Gétigné (44) pour l'organisation d'un spectacle sur Gétigné	147-2024
CONVENTION
Signature d’une convention cadre pour l'organisation et le fonctionnement du dispositif "action passerelle vers l'école maternelle" avec l'académie de Nantes (44) pour l'accueil, selon des dates fixées, durant l'année scolaire en cours, d'enfants de 2 ans minimum issus de la petite crèche municipale au sein de l'école maternelle Jacques Prévert	150-2024
CONVENTION
Signature d’un avenant 5 à la convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau pour prolonger la mise à disposition du logement situé au 38 rue des Halles	152-2024
CONVENTION
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Signature d’un accord-cadre à marchés subséquents de travaux n°2024-52 pour la réalisation de travaux de reprise de concessions et de pose de caveaux avec la société OGF de Courbevoie (92)	138-2024
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2024-06 relatif à la réfection de la piste d'athlétisme et de l'aire de saut en longueur attribué à la société SPORTINGSOLS de Saint-Fulgent (85)	148-2024




MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS DE SERVICES

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un marché subséquent n°2024-68, issu de l'accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07, pour un diagnostic de la chapelle des templiers, avec l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	142-2024
Signature d’un marché subséquent n°2024-69, issu de l'accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07, pour un diagnostic du mur des douves du château situé rue Berthou, avec l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	143-2024
Signature d’un marché subséquent n°2024-70, issu de l'accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07, pour un diagnostic du mur situé dans la continuité du pont Saint-Antoine, avec l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	144-2024
Signature d’un marché subséquent n°2024-71, issu de l'accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07, pour un diagnostic de la chapelle du Prieuré, avec l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	145-2024
Signature d’un marché subséquent n°2024-72, issu de l'accord-cadre à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre n°2024-07, pour un diagnostic du moulin de Gervaux, avec l’architecte Pierluigi Pericolo de Nantes (44)	146-2024

CONTRATS-CONVENTIONS
Maison située au 10 rue du Docteur Boutin Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur GROUHEL et Mme BEUGNE	116-2022
ANNEXE	116-2022
Biens communaux – Gîte B et D - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand Signature d’un avenant au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie	117-2022
ANNEXE	117-2022
Signature d’un avenant à la convention d’occupation précaire à intervenir avec l’association ‘Ternélia-Entre littoral et montagne’ de Saint Jorioz	118-2022
ANNEXE	118-2022
Convention pour un service de reproduction de documents au profit des associations clissonnaises, avec Bureau Sud-Loire de Clisson	119-2022
ANNEXE	119-2022
ANNEXE	119-2022
MARCHES DE PRESTATIONS DE SERVICES
Bâtiments communaux Attribution du marché public n°2022-35, destiné à l’entretien des locaux communaux (bâtiments sportifs et scolaires), à la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain	115-2022
Avenant de transfert concernant le marché n°18-2018 relatif à l’accord-cadre mono-attributaire pour l’entretien des terrains extérieurs au complexe sportif du val de moine, avec la société EFFIVERT SAINT GERMAIN SUR MOINE de Sèvremoine	01-2023
Attribution d’un marché n°2022-35 relatif à l’entretien des locaux communaux pour 2 lots avec la société ABER PROPRETE SAPHIR de Saint-Herblain (44)	02-2023
Attribution d’un marché n°2022-34 relatif à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien et petits matériels avec la société DESLANDES de Sainte Gemme la Plaine (85)	03-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché n°2022-10 destiné à la modernisation des systèmes d’information et de télécommunication dans le cadre du lot 2 ‘Infogérance du système d’information, acquisition, installation, maintenance de matériels et logiciels informatiques d’infrastructure et bureautique’ avec la société APS SOLUTIONS INFORMATIQUES de Pont Saint Martin (44)	10-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Attribution d’un marché n°2022-38 relatif à l’exécution d’une mission de contrôle technique dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint-Herblain (44)	04-2023
Attribution d’un marché n°2022-39 relatif à l’exécution d’une mission de coordination SPS dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société ECS de Saint Brévin les pins (44)	05-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Maison de la solidarité Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 5 ‘Menuiseries extérieures’ attribué à la société MENUISERIE DE LA LOIRE de Mouzillon	114-2022
Maison de la solidaritéSignature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°11 (chauffage-plomberie sanitaire-ventilation) attribué à la société POILANE de Gorges (44)	07-2023
Maison de la solidarité Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2022-01, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°5 (menuiseries extérieures) attribué à la société MENUISERIES DE LA LOIRE de Mouzillon (44)	08-2023

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un avenant 2 au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie 11-2023 11-2023	11-2023
Annexe 11-2023	11-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°12 (Electricité-courant fort et faible) attribué à la société R&D ENERGIES de Saint Georges de Montaigu (85) 13-2023	13-2023
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°2 (Gros oeuvre) attribué à la société FL CONSTRUCTION de Nantes (44) 14-2023	14-2023

23.03.01	Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
23.03.02	Investissements 2023 – ouverture de crédits préalablement au vote du budget primitif – bilan
	ANNEXE
23.03.03	Subventions aux associations – attribution – année 2023
	ANNEXE
23.03.04	Organismes extérieurs – cotisations et participations – année 2023
23.03.05	Autorisations de programme – actualisation
23.03.06	Imposition directe locale – fixation des taux – année 2023
23.03.07	Budget primitif 2023 – affectation par anticipation des résultats 2022
	ANNEXES
23.03.08	Budget primitif 2023 – approbation
	PAGE DE SIGNATURES
	BUDGET 2023
	MAQUETTE
	INDEMNITES ELUS
23.03.09	Mascarades – produits dérivés – vente d’affiches – fixation du tarif
23.03.10	Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert et d’un gymnase – procédure de concours d’architecte – choix des 3 candidats à retenir
23.03.11	Clisson Sèvre et Maine Agglo – groupement de commandes – refonte et création de sites Internet, évolutions fonctionnelles et maintenance – avenant n°1
	AVENANT 1
23.03.12	Clisson Sèvre et Maine Agglo – communication web et numérique – adhésion au service commun – année 2023 – convention –approbation
	CONVENTION
23.03.13	Modification du tableau des effectifs
23.03.14	Centre de gestion de Loire-Atlantique – contrat d’assurance des risques statutaires
23.03.15	Centre de gestion de la Vendée – convention de participation – adhésion au service « gestion du risque chômage » - approbation
	CONVENTION TYPE
23.03.16	Bilan de l’agenda 21 et projet d’agenda 2030 – présentation et approbation
	AGENDA 21-ANNEXE
	AGENDA 2030-ANNEXE
23.03.17	Prêt de matériel d’identification des chauves-souris – cadrage de la mise à disposition de matériel – mise en place d’une refacturation
23.03.18	Parc du Stand – Association des commerçants et artisans de Clisson (ACAC) – convention de mise à disposition – approbation
	CONVENTION
23.03.19	Projet de service – DRAC – demande de subvention
	PCSES
23.03.20	Convention avec la Ligue de rugby des Pays de la Loire – approbation
	CONVENTION
23.03.21	Clisson Sèvre et Maine Agglo – compétence « enfance » - convention de mise à disposition de service – approbation
	CONVENTION
23.03.22	Clisson Sèvre et Maine Agglo – compétence « enfance » – convention de mandat – approbation
	CONVENTION

CONTRATS-CONVENTIONS
Biens communaux – 4 gîtes - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de CugandSignature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association HELLFEST PRODUCTIONS de Cugand (85)	06-2023
BAIL
Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec l’association VACANCES ET FAMILLES PAYS DE LA LOIRE de Nantes (44)	09-2023
BAIL
Biens communaux – Gîte B et D - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de CugandSignature d’un avenant 3 au bail d’occupation à intervenir avec la société EST GROUP CONSULT LTD dont le siège social est en Bulgarie 16-2023	16-2023
BAIL
Biens communaux – Gîte C - « LE MOULIN DE PLESSARD » sis au lieu-dit Plessard sur la Commune de Cugand-Signature d’un bail d’occupation à intervenir avec M. CARRE 20-2023	20-2023
BAIL	20-2023
Signature d’une convention d’occupation du domaine communal à intervenir avec l’association ‘L’EcHo du Champ de foire’ pour la mise à disposition d’un terrain communal 21-2023	21-2023
Convention	21-2023
Signature d’une convention d’audit et de conseil en ingénierie fiscale pour permettre la diminution de la pollution visuelle avec LEYTON CTR d’Issy-les-Moulineaux (92)	24-2023
Signature d’un avenant 2 au bail d’occupation précaire à intervenir avec la SARL MIMA STORE dont le siège social est à Clisson (44)	27-2023
AVENANT
MARCHE DE SERVICE
Attribution d’un marché n°2023-04 relatif à l’exécution d’une mission de diagnostic amiante et plomb dans le cadre de l’opération de travaux de rénovation de l’église de la Trinité avec la société QUALICONSULT de Carquefou (44) 19-2023 19-2023	19-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2019-02 ST pour une mission de coordination SPS relative au projet de réhabilitation du Tivoli attribué à la société ESTUAIRE COORDINATION SECURITE de Saint Brévin Les Pins (44)	28-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°4 (couverture bac acier/bardage) attribué à la société BATITECH de Cholet (49) 15-2023	15-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant 3 au marché n°2021-01 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation du groupe scolaire Jacques Prévert avec CERUR de Rennes (35)	23-2023

23.05.01	*Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) – débat et approbation*
	ANNEXE
23.05.02	*Compte de gestion 2022 - approbation*
	ANNEXE
23.05.03	*Compte administratif 2022 - approbation*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.05.04	*Conseil départemental de Loire Atlantique – répartition du produit des amendes de police – demande de subvention*
23.05.05	*Création d’un jeu concours « Clisson Ville Rock » – cadrage de l’opération*
23.05.06	*Clisson Sèvre et Maine Agglo – camping du Moulin – cession de la parcelle cadastrée section AC n°452 p*
23.05.07	*Bouygues télécom – ATC France – convention – approbation*
	ANNEXE
23.05.08	*Dénomination de la nouvelle voie attenante à la rue des Ajoncs et des Papetiers*
23.05.09	*Permis d’aménager ‘Le Clos de la Gare’ – voie attenante à la rue Ferdinand-Albert – dénomination*
23.05.10	*Clisson Sèvre et Maine Agglo – convention d’accès aux déchetteries – approbation*
	CONVENTION
23.05.11	*Clisson Sèvre et Maine Agglo / SNCF / Région Pays de la Loire – pôle d’échanges multimodal – convention de gestion – approbation*
	CONVENTION
23.05.12	*Participation au prix BD intercommunal – convention pluricommunale – approbation*
	CONVENTION

Délibérations des Conseils Municipaux

Les prochains rendez-vous du Conseil Municipal de Clisson.

2024

CONSEIL DE FEVRIER 2024

CONSEIL DU 28 MARS 2024

CONSEIL DU 23 MAI 2024

CONSEIL DU 4 JUILLET 2024

CONSEIL DU 14 SEPTEMBRE 2024

CONSEIL DU 03 OCTOBRE 2024

CONSEIL DU 14 NOVEMBRE 2024

CONSEIL DU 19 DECEMBRE 2024

2021

Conseil du 18 février 2021

Conseil du 10 avril 2021

Conseil du 27 mai 2021

Conseil du 1er juillet

Conseil du 16 Septembre

Conseil du 30 septembre

Conseil du 10 novembre

Conseil du 16 Décembre 2021

2018

Conseil du 08 février 2018

Conseil du 29 mars 2018

conseil du 31 mai 2018

Conseil du 12 juillet 2018

Conseil du 27 septembre 2018

Conseil du 08 novembre 2018

conseil du 13 décembre 2018

2023

CONSEIL DU 02 FEVRIER 2023

CONSEIL DU 16 FEVRIER 2023

CONSEIL DU 16 MARS 2023

CONSEIL DU 11 MAI 2023

CONSEIL DU 09 JUIN 2023

CONSEIL DU 06 JUILLET 2023

CONSEIL DU 22 SEPTEMBRE 2023

CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 2023

CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2023

2020

Conseil du 27 février 2020

Conseil du 28 mai 2020

Conseil du 3 juillet 2020

Conseil du 9 juillet 2020

Conseil du 23 juillet 2020

Conseil du 15 octobre 2020

Conseil du 12 novembre 2020

Conseil du 17 décembre 2020

2017

28 janvier 2017

02 février 2017

23 mars 2017

27 avril 2017

18 mai 2017

22 juin 2017

12 juillet 2017

28 septembre 2017

9 novembre 2017

14 décembre 2017

2022

Conseil du 03 Février 2022

Conseil du 03 mars 2022

Conseil du 07 avril 2022

Conseil du 09 juin 2022

Conseil du 15 septembre 2022

Conseil du 17 novembre 2022

Conseil 15 décembre 2022

2019

Conseil du 17 janvier 2019

Conseil du 07 février 2019

Conseil du 28 mars 2019

Conseil du 23 mai 2019

Conseil du 05 septembre 2019

Conseil du 14 novembre 2019

Conseil du 12 décembre 2019

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Office de Tourisme du Vignoble de Nantes

Clisson Sèvre et Maine Agglo

CONTRATS-CONVENTIONS
Cession d’un véhicule à la société BRANGEON RECYCLAGE de Clisson (44) pour l’obtention d’un montant de 474,72 € contre destruction	17-2023
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association des restaurants du cœur dont le siège est à Nantes (44)	25-2023
COMMODAT
Signature de conventions de participation financière des artisans pour l’organisation des rencontres des métiers d’art	33-2023
CONVENTION TYPE
Signature d’une convention de partenariat avec l’association ‘Animaje’ pour la restauration et la mise en valeur du patrimoine communal	35-2023
CONVENTION
Signature d’un contrat de maintenance et de réparation des toilettes écologiques autonomes avec la société SANISPHERE SCOP SA de Nyons (26)	38-2023
Signature d’un contrat avec la plateforme de vente en ligne AGORASTORE de Montreuil (93) pour la mise aux enchères de biens mobiliers	39-2023
Fixation du règlement du ‘Jeu concours’ et du lot à gagner dans le cadre de l’animation ‘Martinet et hirondelles’	43-2023
REGLEMENT
Signature de conventions de participations financières de sociétés pour le parrainage du festival ’Les mascarades’	45-2023
CONVENTIONS
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association ‘Vestiaire solidarité’ dont le siège est à Clisson (44)	48-2023
COMMODAT
Signature d’un bail dérogatoire à intervenir avec Madame Chatelain, domicilié à Ancenis Saint Géréon (44)	51-2023
Bail
Signature d’une convention pour la mise en place d’une station radioélectrique mobile et provisoire sur la parcelle ZM 92 avec FREE MOBILE dont le siège social est à Paris (75)	52-2023
Convention
Signature d’une convention de partenariat avec l’office de tourisme du Vignoble de Nantes de Clisson (44) pour l’organisation des journées européennes du patrimoine	53-2023
Convention
MARCHES DE SERVICE
Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°61-2020 relatif aux assurances de la ville	12-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2021-08 pour une mission de coordination SPS pour l’opération de travaux de rénovation, d’extension et de création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité avec la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint Herblain (44)	30-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public de services n°2018-35, destiné à la réalisation de contrôle sur les appareils et accessoires de levage, avec la société BUREAU VERITAS EXPLOITATION de Saint-Herblain (44)	37-2023
MARCHES DE TRAVAUX
Signature d’un marché n°2022-41 avec la société JARDIN DECOR de Gétigné (44) pour la fourniture et la pose d’une clôture au CSVM	22-2023
Signature d’un avenant 1 au marché public n°2022-01 destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité dans le cadre du lot n°7 « Cloisons sèches-isolation », avec la société AMENAGEMENT DECORATION ISOLATION de Saint-Herblain (44)	31-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°11 (chauffage-plomberie sanitaire-ventilation) attribué à la société POILANE de Gorges (44)	32-2023
Signature d’un protocole d’accord transactionnel à intervenir avec l’entreprise BOUESNARD de Trélazé (49) qui fait suite à une médiation dans le cadre du marché public n°11-2018 pour le lot n°2 « Menuiseries extérieures ».	34-2023
ANNEXE
PROTOCOLE
Signature d’un avenant n°1 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°1 (terrassement-VRD) attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)	36-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché public n°2022-01, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°5 (menuiseries extérieures) attribué à la société MENUISERIES DE LA LOIRE de Mouzillon (44)	41-2023
Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2021-28 (destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité) dans le cadre du lot 1 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)	42-2023
Signature d’un avenant n°2 au marché public n°2021-28, destiné à la rénovation et à la création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité pour le lot n°12 (Electricité-courant fort et faible) attribué à la société R&D ENERGIES de Saint Georges de Montaigu (85)	47-2023

MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant n°3 au marché n°2021-22 relatif à la révision générale du P.L.U. avec AUDDICE VAL DE LOIRE, filiale d’AUDDICE URBANISME VAL DE LOIRE de Saumur (49) 40-2023
Signature d’un marché n°2023-01 relatif à l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre du marché de démolition de bâtiments situé à l’îlot Trinité avec la société SCP FOREST DEBARRE de Nantes (44) 44-2023
Signature d’un avenant de transfert des droits et obligations du marché public n°07-2021 pour une mission de contrôle technique relative aux travaux de rénovation, d’extension et de création d’un bâtiment annexe à la maison de la solidarité à la société APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTIONS FRANCE de Courbevoie (92) 46-2023
Signature d’un avenant n°3 au marché n°2021-22 relatif à la révision générale du P.L.U. avec AUDDICE VAL DE LOIRE, filiale d’AUDDICE URBANISME VAL DE LOIRE de Saumur (49) 49-2023

23.06.01	Festival Hellfest – convention de moyens « Ville de Clisson / association Hellfest productions » – années 2023 à 2026 – approbation
	*ANNEXE*
	ANNEXE
	ANNEXE SIGNEE
23.06.02	Association des Maires de Loire-Atlantique – motion de soutien au Maire de Saint-Brévin
23.06.03	Association des Maires de Loire-Atlantique – désignation d’un référent déontologue
	ANNEXE

CONTRATS-CONVENTIONS
Animations – jeu concours « Clisson Ville rock » Fixation d’un règlement à ce jeu concours.	56-2023
REGLEMENT
Virement d’un crédit de 62 334 € TTC dans le cadre d’une décision modificative pour dépenses imprévues pour l’acquisition d’un serveur informatique et infrastructures et progiciels afférents auprès de la société APS SOLUTIONS INFORMATIQUES de Pont- Saint-Martin (44).	57-2023
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par Mme SCHMITT devant le Tribunal Administratif de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS.	58-2023
Signature d’un avenant 1 au contrat de maintenance pour les progiciels Logilibres EPM et Open EPM avec la société ICM Services de Castanet Tolosan (31)	59-2023
URBANISME
Délégation du droit de préemption urbain au profit de l’Etablissement public foncier de Loire-Atlantique à l’occasion de l’alinéation d’une propriété de 282 m² environ cadastrée section AI n°511 et AI n°1066 située Place de la Dimerie à CLISSON, propriété de Monsieur Jean-Pierre BAUDY.	61-2023
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
Signature d’un avenant 1 au marché public n°22/2018, destiné à la fourniture et la maintenance de photocopieurs, attribué à la société KOESIO de La Chappelle sur Erdre (44)	55-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant 1 au marché public de maîtrise d’œuvre n°2022-24 destiné à la mise en sécurité et à la mise en place d’une couverture, confié à la société FOREST DEBARRE de Nantes (44)	62-2023
Signature d’un marché n°2023-09 relatif à l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la route de la Dourie avec la société SETUR de Chartres de Bretagne (35)	63-2023
CONTENTIEUX
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par la SCOP PRISKOSNOVENIE devant le Tribunal Administratif de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS.	64-2023

23.07.01	Le Connétable – délégation de service public – rapport d’activités 2022 – présentation
	ANNEXE
	ANNEXE
23.07.02	Petit train touristique – délégation de service public – rapport d’activités 2022 – présentation
	RAPPORT
	ANNEXE1
	ANNEXE2
	ANNEXE3
	ANNEXE4
23.07.03	Reconstruction du groupe scolaire Jacques-Prévert et d’un gymnase – procédure de concours d’architecte – désignation du candidat retenu
	ANNEXE
23.07.04	Fourniture de titres déjeuners – signature de l’accord-cadre – autorisation
23.07.05	Budget principal – décision modificative n° 1 – adoption
	ANNEXE
23.07.06	Budget principal – valorisation de comptes-épargne temps – reprise de provision
23.07.07	Exonération partielle de loyer pour un local commercial sis 7, place du minage
23.07.08	Modification du tableau des effectifs
23.07.09	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023
23.07.10	Modification des taux de promotion
23.07.11	Personnel communal – avantage en nature « repas » – fixation du cadre
23.07.12	Service « accueils collectifs de mineurs » – mise en place d’un contrat d’apprentissage
23.07.13	Modification de la dénomination de la nouvelle voie attenante à la rue des Ajoncs et à la rue des Papetiers
23.07.14	TOTEM France – convention d’occupation du domaine public – approbation
23.07.15	Tarifs scolaires – année scolaire 2023-2024
	ANNEXE
23.07.16	Présentation de l’acte 1 de la saison culturelle et fixation des droits d’entrée aux spectacles
23.07.17	Clisson Vintage – convention d’objectifs et de moyens – année 2023 – approbation

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un commodat à intervenir avec des résidents de l’allée Serge Danot à Clisson 60-2023	60-2023
ANNEXE
Signature d’un avenant 1 au bail d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur GROUHEL et Mme BEUGNE	66-2023
ANNEXE
Signature d’une convention de prestation de services pour l’organisation d’animations sur 3 journées en novembre 2023 avec la SARL LES FANTÔMES PRODUCTIONS de Chamalières (63)	68-2023
ANNEXE
Signature d’une convention pour la mise à disposition d’un terrain avec la société COCCS de Paris (75012)	71-2023
Annexe
PLANS
Signature d’une convention d’occupation précaire à intervenir avec Madame Charles et Monsieur Dan Rousseau pour 6 mois à compter du 01er juillet 2023 au 31 décembre 2023	74-2023
CONVENTION
Signature de la convention de partenariat avec la CAF pour le versement de l’aide aux vacances enfants (AVE) suite aux séjours organisés par la Maison de l’enfance en 2023.	75-2023
CONVENTION
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Signature d’un avenant 1 au contrat de concession à intervenir avec la SOGEMAR de MONTBERT (44)	67-2023
MARCHES PUBLICS DE SERVICES
Signature de contrats de prestation de services "Activités et hébergements et transports"	26-2023
Attribution d’un marché public n°2023-19 pour le remplacement de la vanne du moulin de Plessard attribué à GUILLAUME AMOULAGEUR de La Bruffière (85)	70-2023
Signature d’un avenant de transfert du marché public n°07-2020 relatif à l’assurance dommages ouvrage du gymnase de la Blairie de la SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79)	72-2023
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
Attribution d’un marché public n°2023-10 pour la mise en sécurité du Tivoli attribué à la société LEFEVRE CENTRE OUEST de Sainte-Luce-sur-Loire (44)	65-2023
MARCHES DE FOURNITURES
Attribution d’un marché public n°2023-11 pour la fourniture de pains pour le restaurant scolaire attribué à la boulangerie-pâtisserie FRUNEAU de Clisson (44) et au SUPER U de Gétigné (44)	69-2023

23.09.01	ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique – compte rendu annuel à la collectivité (CRAC) – année 2022 – approbation
	ANNEXE
23.09.02	Délégation de service public « marchés forains » – rapport d’activité – année 2022 – présentation
	ANNEXE
23.09.03	Clisson Sèvre et Maine Agglo – rapport sur le prix et la qualité du service public « Déchets » – année 2022 – présentation
	ANNEXE
23.09.04	Budget principal – décision modificative n° 2 – adoption
	ANNEXE
23.09.05	Financement du projet « extension / réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie » – versement d’une avance remboursable au profit du CCAS
	ANNEXE
23.09.06	Aide à la rénovation énergétique – mise en place d’une exonération partielle de la taxe foncière
23.09.07	Agorastore – cession d’un véhicule – autorisation
23.09.08	Département de Loire-Atlantique – Tivoli – demande de subvention au titre du soutien aux territoires
23.09.09	Clisson Sèvre et Maine Agglo – aménagement de pistes cyclables – demande de subvention
23.09.10	Village vacances Henri IV – appel à manifestation d’intérêt – lancement de la procédure – autorisation
	ANNEXE
23.09.11	Convention de coordination de la police municipale dite « pluri communale » entre Clisson / Gorges / Gétigné et les forces de sécurité de l’Etat – approbation
	ANNEXE
23.09.12	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023
23.09.13	FREE MOBILE – convention de mise à disposition du domaine public – approbation
	ANNEXE
23.09.14	Déclassement d’une partie d’une parcelle communale sise à l’angle de l’impasse du Clos Fleuri et la route de la Blairie
	PLAN
23.09.15	Cession d’une partie d’une parcelle communale sise à l’angle de l’impasse du Clos Fleuri et la route de la Blairie
	PLAN

CONTRATS-CONVENTIONS
Signature d’un contrat avec la société DIAC LOCATION de Noisy-Le-Grand (93)	18-2023
Signature d’un avenant de transfert des droits et obligations du marché public de maintenance du logiciel de gestion des cimetières à la société SAS GESCIME de Brest (29), suite à un déménagement.	73-2023
Signature d’un avenant 2 au bail d’occupation précaire à intervenir avec la SARL MIMA STORE dont le siège social est à Clisson (44)	78-2023
ANNEXE	78-2023
Convention pour un service de reproduction de documents au profit des associations clissonnaises, avec Bureau Sud-Loire de Clisson (44)	79-2023
ANNEXE	79-2023
Mandat de mise en vente en exclusivité confié à l’agence immobilière du château de Clisson (44)	80-2023
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association des commerçants et artisans de Clisson dont le siège est à Clisson (44)	85-2023
Cession à la société BRANGEON RECYCLAGE de Clisson pour l’obtention d’un montant de 412,42 € contre de la feraille à cisailler.	88-2023
Signature d’un commodat à intervenir avec l’association « Accueil des Villes Françaises » représentée par Madame Bossis de Saint Lumine-de-Clisson (44)	90-2023
Annexe
Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour la pratique d’activités sportives avec le Département de Loire-Atlantique	91-2023
ANNEXE
Signature d’un avenant 2 à la convention d’occupation précaire à intervenir avec l’association ‘Ternélia-Entre littoral et montagne’ de Saint Jorioz (74410)	94-2023
ANNEXE
MARCHES DE FOURNITURES
Signature d’un marché n°2023-06 avec la société PLUCHON de Saint-Lumine de Clisson (44) 92-2023	92-2023
Signature d’un marché n°2023-31 avec la société ATLANTIQUE SANS PERMIS de Sainte-Luce-sur-Loire (44)	98-2023
MARCHES PUBLICS DE SERVICES
Attribution du marché n°2023-07 sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour des prestations de régie technique à la société ZEBULON REGIE SARL de Nantes (44)	76-2023
Attribution du marché n°2023-17 relatif à l’entretien, la maintenance et au dépannage des installations de chauffage et de ventilation des bâtiments communaux à la société MISSENARD CLIMATIQUE de Saint-Herblain (44) et à la société CLISSON MAINTENANCE CHAUFFAGE de Clisson (44)	82-2023
Attribution du marché 2023-13 pour la maintenance des équipements de cuisine avec la SAS HORIS de Mitry Mory (77).	89-2023
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un marché public n°2023-18 pour une mission de contrôle technique relative au projet de travaux de construction d’un groupe scolaire Jacques Prévert et d’un gymnase attribué à la société BTP CONSULTANTS de Carquefou (44)	81-2023
Signature d’un marché public n°2023-02 pour une mission de contrôle technique relative au projet de démolition sur l’îlot Trinité attribué à la société DEKRA INDUSTRIAL de Saint-Herblain (44)	84-2023
Signature d’un avenant 4 au marché n°2021-22 relatif à la révision générale du P.L.U. avec AUDDICE VAL DE LOIRE, filiale d’AUDDICE URBANISME VAL DE LOIRE de Saumur (49)	87-2023
Signature d’un marché public n°2023-03 pour une mission de coordination SPS relative au projet de démolition sur l’îlot Trinité attribué à la société ECS de Saint-Brévin les pins (44)	97-2023
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Signature d’un marché public n°2022-36 pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de travaux de construction d’un groupe scolaire Jacques Prévert et d’un gymnase attribué à la société TESSIER PORTAL ARCHITECTURE de Montpellier (34)	86-2023
FINANCES
83-2023-Virement d’un crédit de 3 467,40 € TTC dans le cadre d’une décision modificative pour dépenses imprévues pour la fourniture d’une table de marque homologuée et de mousses de protection pour les panneaux auprès de la société SPORT FRANCE de Boran-sur-Oise (60).
93-2023-INDEMNITE DE SINISTRE

23.11.01	Commissions communales - composition - modification
	ANNEXE
23.11.02	Commission communale d’accessibilité – création
23.11.03	Service commun « instruction des autorisations du droit des sols » – convention – avenant n° 1 – approbation
	ANNEXE
23.11.04	Rapport d’activités – année 2022
	ANNEXE
23.11.05	Eau potable – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2022
	RAPPORT
23.11.06	Assainissement collectif – rapport sur le prix et la qualité du service – année 2022
	RAPPORT
23.11.07	’Clisson Sèvre et Maine Agglo’ - assainissement non collectif - rapport sur le prix et la qualité du service - année 2022
	RAPPORT
23.11.08	SIVU - rapport d’activité - année 2022
	RAPPORT
23.11.09	Subvention de la Ville au CCAS – attribution – approbation
23.11.10	Budget principal – décision modificative n° 3 – adoption
	ANNEXE
23.11.11	Débat d’orientations budgétaires – rapport relatif aux orientations budgétaires 2024 – approbation
	ROB
23.11.12	Mise en œuvre de la nomenclature M57 – approbation
23.11.13	Nomenclature comptable M57 – règlement budgétaire et financier – approbation
	ANNEXE
23.11.14	Groupe scolaire Jacques-Prévert – Conseil départemental – demande de subvention au titre du fonds école
23.11.15	Groupe scolaire Jacques-Prévert – Préfecture – demande de subvention au titre de la DETR – année 2024
23.11.16	Modification du tableau des effectifs
23.11.17	Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023
23.11.18	Modification de la destination d’un véhicule de fonction – intégration dans le parc des véhicules de service et retrait d’un avantage en nature
23.11.19	Clisson Sèvre et Maine Agglo – aire d’accueil des gens du voyage – procès-verbal de mise à disposition – approbation
	ANNEXE
23.11.20	Politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays de la Loire - conférence régionale de gouvernance – composition – avis
23.11.21	Rue Ferdinand Albert – cession des parcelles cadastrées section AK n°507 et AK n°508 – approbation
	PLAN
23.11.22	Dénomination de deux voies attenantes à la rue des Cordeliers
	PLAN
	PLAN
23.11.23	Accueil de loisirs périscolaire – CAF – convention de prestation de service – approbation
	ANNEXE

CONTRATS-CONVENTIONS
Modification du règlement du budget participatif 2024.	96-2023
ANNEXE
Organisation d’un ‘Loto de la biodiversité’ et fixation de son règlement et définition des lots.	100-2023
ANNEXE
Signature d’un bail d’occupation précaire à intervenir avec la société REDOIS COULEURS CONCEPTS dont le siège social est à Clisson (44)	108-2023
ANNEXE
Signature d’un marché public n°2023-38 pour la location et l’entretien d’une machine à affranchir avec la société PITNEY BOWES de La plaine Saint Denis (93)	110-2023
Permission donnée au Maire de défendre les intérêts de la commune dans le cadre de l’action intentée par la SCOP PRISKOSNOVENIE devant le Tribunal Administratif de Nantes, via la SARL MRV AVOCATS	119-2023
Signature d’une convention avec le Conseil départemental, les collèges et leurs associations sportives	120-2023
MARCHES DE FOURNITURES
Signature d’un avenant 1 au marché n°2022-34 relatif à l’accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de produits d’entretien et petits matériels avec la société DESLANDES de Sainte Gemme la Plaine (85)	113-2023
MARCHES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Signature d’un avenant de transfert des droits et obligations du marché public n°2019-01 ST pour une mission de contrôle technique relative au projet de réhabilitation du Tivoli de la société APAVE NORD OUEST à la société APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE de Courbevoie (92)	103-2023

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE
Signature d’un marché public n°2022-36 pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de travaux de construction d’un groupe scolaire Jacques Prévert et d’un gymnase attribué à la société TESSIER PORTAL ARCHITECTURE de Montpellier (34)	95-2023
Signature d’un marché public n°2023-21 pour une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux d’aménagement rue des bossières attribué à la société 2LM de La Haye Fouassière (44)	105-2023
Validation de l'avant-projet sommaire (APS), et démarrage de l'avant-projet définitif (APD) à la date du 26/10/2023 dans le cadre du marché public n°2022-36 pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de construction d’un groupe scolaire Jacques Prévert et d’un gymnase attribué à la société TESSIER PORTAL ARCHITECTURE de Montpellier (34)	112-2023
AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS
Autorisation du dépôt d’une déclaration préalable pour l’installation d’une borne tactile interactive sur le parvis de l’hôtel de ville.	104-2023
Autorisation du dépôt d’une déclaration préalable pour le remplacement des ouvertures du moulin de Plessard à Cugand.	109-2023

23.12.01	Organismes publics extérieurs – répartition des frais de gestion – année 2023
	ANNEXE
23.12.02	SIVU de la petite enfance – participation communale – acompte – année 2024
23.12.03	Etat des titres irrécouvrables – admissions en non-valeur et reprise de provision – approbation
23.12.04	Fixation des durées d’amortissement – actualisation
23.12.05	Nomenclature comptable M57 – fongibilité des crédits – délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire – approbation
23.12.06	Autorisations de programme – actualisation – approbation
23.12.07	Fixation des tarifs – année 2024
	TARIFS
23.12.08	Budget primitif 2024 – approbation
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
	INDEMNITES DES ELUS 2023
23.12.09	Centre communal d’action sociale – financement du projet « extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie » – Banque des territoires – proposition de prêts – avis conforme
23.12.10	Centre communal d’action sociale – financement du projet « extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie » – Caisse de mutualité sociale agricole – proposition de prêts – avis conforme
23.12.11	Commerces – ouvertures dominicales – année 2024
23.12.12	Modification du tableau des effectifs
23.12.13	Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024
23.12.14	Prestation d’action sociale - titres déjeuners – revalorisation de la valeur du titre et de la participation de la Ville
23.12.15	Prestation d’action sociale - instauration d’une participation de la collectivité pour le risque santé et revalorisation de la participation au titre de la prévoyance
23.12.16	Frais de mission des agents – fixation des conditions de remboursement
23.12.17	Clisson Sèvre et Maine Agglo (CSMA) – route de Saint-Hilaire-de-Clisson – création d'un plateau ralentisseur – convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) – approbation
	CONVENTION
23.12.18	Déconstruction et reconstruction du groupe scolaire Jacques Prévert et du gymnase Cacault – dépôt d’un permis de construire – autorisation
23.12.19	Démolition de l’ensemble bâti grande rue de la Trinité – dépôt d’un permis de démolir – autorisation
23.12.20	Etablissement public foncier de Loire-Atlantique – orientation d'aménagement et de programmation (OAP) de la Porte Palzaise – lancement de la procédure de déclaration d’utilité publique – approbation du dossier d’enquête publique – approbation du dossier d’enquête parcellaire – délégation à l’EPFLA de la mise en œuvre de la procédure d’expropriation
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
	ANNEXE
23.12.21	Saison culturelle 2023/2024 – présentation de l’acte 2
23.12.22	OGEC – convention de financement – approbation
	CONVENTION
23.12.23	Participations scolaires – année 2024
	ANNEXE