Conseil d’administration

Organigramme Conseil d'Administration

2023

2024

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

  • Arrêtés
  • Délibérations

 

  • Décisions

40-2023-Signature d’un accord-cadre à bons de commande dans le cadre du marché 2023-39 pour la mise en place d’une navette pour aller au marché hebdomadaire attribué à l’entreprise SAS TRANSPORTS VOISIN de Gétigné (44) 

41-2023-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

01-2024-Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85) 

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