SIVU DE LA PETITE ENFANCE

1,2,3 Ménestrels

ELUES du Comité Syndical de la Petite Enfance

Clisson : Véronique JOUSSET et Alexia PIROIS
Gétigné : Bénédicte LOIRET et Morgane BARBIER
Gorges :Séverine PROTOIS-MENU et Sonia PETIT
Saint Lumine de Clisson : Valérie DRAN et Céleste MORISSEAU

2023

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.03.01	Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
	CONVENTION
23.03.02	Centre de gestion de la Vendée – convention de participation – adhésion au service « gestion du risque chômage ».
	CONVENTION
23.03.03	Adhésion au contrat « groupe » d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
23.03.04	Débat sur les orientations générales du budget 2023
	ROB

Décisions

06-2022-CONTRATS D'ASSURANCE-GROUPAMA

06-2022-ANNEXE-VILLASUR

06-2022-ANNEXE-MISSION ADM-COLL

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.01	*Adoption du compte de gestion de l’exercice 2022.*
	ANNEXE
23.04.02	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.*
	RAPPORT DE PRESENTATION
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.04	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.05	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES