SIVU DE LA PETITE ENFANCE

1,2,3 Ménestrels

ELUES du Comité Syndical de la Petite Enfance

Clisson : Véronique JOUSSET et Alexia PIROIS
Gétigné : Bénédicte LOIRET et Morgane BARBIER
Gorges : Séverine PROTOIS-MENU et Sonia PETIT
Saint Lumine de Clisson : Valérie DRAN et Céleste MORISSEAU

2025

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE SEANCE

ACTES ADMINISTRATIFS :

Décisions
Délibérations

25.02.01

Débat sur les orientations générales du budget 2025

Rapport d'orientations budgétaires (ROB)

25.02.02

Ouverture de crédits sur le programme d’investissement 2025 : Autorisation donnée à la Présidente d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget primitif de l’exercice 2025

Annexe à l'ouverture de crédits 2025

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE SEANCE

ACTES ADMINISTRATIFS :

Décisions

01-2025	CONTRATS/CONVENTIONS - Dératisation : Contrat confié à CLEMOT ENVIRONNEMENT
02-2025	CONTRATS/CONVENTIONS - Vérification des installations électriques : Contrat confié à DEKRA INDUSTRIAL SAS

Délibérations

25.03.01	Adoption du compte de gestion de l’exercice 2024 Annexe CG_2024
25.03.02	Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2024 Page de signatures Annexe CA_2024 Présentation du CA et du BP
25.03.03	Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2025 Pages des signatures Annexe BP_2025
25.03.04	Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) dans le cadre de l’aide à l’investissement 2025

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE SEANCE

ACTES ADMINISTRATIFS :

Décisions

03-2025	CONTRATS/CONVENTIONS - Maintenance des portes automatiques : Contrat confié à RECORD
04-2025	CONTRATS/CONVENTIONS - Vérification des aires collectives de jeux : Contrat confié à SPORTEST
05-2025	CONTRATS/CONVENTIONS - Maintenance des matériels de lutte contre l'incendie : Contrat confié à ENSI

Délibérations

25.xx.01
25.xx.02

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE SEANCE

ACTES ADMINISTRATIFS :

Décisions
Délibérations

25.xx.01
25.xx.02

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE SEANCE

ACTES ADMINISTRATIFS :

Décisions
Délibérations

25.xx.01
25.xx.02

2024

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

24.02.01	Débat sur les orientations générales du budget 2024
	ROB
24.02.02	SIVU de la petite enfance et Ville de Clisson – convention de groupement de commandes pour l’installation de visiophones – approbation
	CONVENTION
24.02.03	Modification du tableau des effectifs
24.02.04	Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) dans le cadre de l’aide à l’investissement 2024

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

24.03.01	*Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023*
	ANNEXE
24.03.02	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2023*
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
	PRESENTATION DU CA ET DU BP
24.03.03	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2024*
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
24.03.04	Protection sociale complémentaire : conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - mandat donné au centre de gestion de Loire-Atlantique pour le pilotage de la consultation
24.03.05	*Modification du tableau des effectifs*

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions
Délibérations

24.06.01	Présentation du rapport d’activité 2023 de la crèche intercommunale
	RAPPORT
24.06.02	Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 2024-2026
	RBF
24.06.03	Décision modificative n°1 au budget principal de l’exercice 2024
24.06.04	Présentation du Rapport Social Unique 2022 (RSU)
	RSU
24.06.05	Convention de participation à la gestion « chômage » avec le Centre de Gestion de la Vendée – adhésion au service « gestion du risque chômage pour le secteur public »
24.06.06	Modification du tableau des effectifs

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions
Délibérations

24.11.01	Décision modificative n°2 au budget principal de l’exercice 2024
24.11.02	Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
24.11.03	Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur emploi permanent
24.11.04	Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement
24.11.05	Modification du tableau des effectifs

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

PROCES VERBAL DE LA SEANCE

Actes administratifs :

Décisions

01-2024-SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT

02-2024-ACCEPTATION INDEMNITES SINISTRE

Délibérations
24.12.01 Décision modificative n°3 au budget principal de l'exercice 2024

24.12.02 Reprise de provision budgétaire - exercice 2024

2023

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.03.01	Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
	CONVENTION
23.03.02	Centre de gestion de la Vendée – convention de participation – adhésion au service « gestion du risque chômage ».
	CONVENTION
23.03.03	Adhésion au contrat « groupe » d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
23.03.04	Débat sur les orientations générales du budget 2023
	ROB

Décisions

06-2022-CONTRATS D'ASSURANCE-GROUPAMA

06-2022-ANNEXE-VILLASUR

06-2022-ANNEXE-MISSION ADM-COLL

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.01	*Adoption du compte de gestion de l’exercice 2022.*
	ANNEXE
23.04.02	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.*
	RAPPORT DE PRESENTATION
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.04	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.05	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations
23.06.01
Tableau des effectifs

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

01-2023-CARTE +

Délibérations

23.10.01	Présentation du rapport d’activité 2022 de la crèche intercommunale
	ANNEXE
23.10.02	Décision modificative n°1 au budget principal de l’exercice 2023

Ordre du Jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

23.12.01	*Reprise de provision budgétaire – exercice 2023*
23.12.02	*Mise en œuvre de la nomenclature M57*
23.12.03	*Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57*
23.12.04	*Fixation des durées d’amortissement*
23.12.05	Ouverture de crédits sur le programme d’investissement 2024 : Autorisation donnée à la Présidente d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget primitif de l’exercice 2024
	ANNEXE
23.12.06	*Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise (RIFSEEP)*
23.12.07	*Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité*
23.12.08	*Prestations d’action sociale : attribution de chèques cadeaux ou bons d’achats pour les fêtes de fin d’année 2023*