SIVU DE LA PETITE ENFANCE

1,2,3 Ménestrels

ELUES du Comité Syndical de la Petite Enfance

Clisson : Véronique JOUSSET et Alexia PIROIS
Gétigné : Bénédicte LOIRET et Morgane BARBIER
Gorges :Séverine PROTOIS-MENU et Sonia PETIT
Saint Lumine de Clisson : Valérie DRAN et Céleste MORISSEAU

2024

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

24.02.01	Débat sur les orientations générales du budget 2024
	ROB
24.02.02	SIVU de la petite enfance et Ville de Clisson – convention de groupement de commandes pour l’installation de visiophones – approbation
	CONVENTION
24.02.03	Modification du tableau des effectifs
24.02.04	Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales (CAF) dans le cadre de l’aide à l’investissement 2024

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

24.03.01	*Adoption du compte de gestion de l’exercice 2023*
	ANNEXE
24.03.02	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2023*
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
	PRESENTATION DU CA ET DU BP
24.03.03	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2024*
	PAGE DE SIGNATURES
	ANNEXE
24.03.04	Protection sociale complémentaire : conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents - mandat donné au centre de gestion de Loire-Atlantique pour le pilotage de la consultation
24.03.05	*Modification du tableau des effectifs*

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions
Délibérations

24.06.01	Présentation du rapport d’activité 2023 de la crèche intercommunale
	RAPPORT
24.06.02	Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 2024-2026
	RBF
24.06.03	Décision modificative n°1 au budget principal de l’exercice 2024
24.06.04	Présentation du Rapport Social Unique 2022 (RSU)
	RSU
24.06.05	Convention de participation à la gestion « chômage » avec le Centre de Gestion de la Vendée – adhésion au service « gestion du risque chômage pour le secteur public »
24.06.06	Modification du tableau des effectifs

ORDRE DU JOUR-CONVOCATION

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

01-2024-SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT

Délibérations

2023

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.03.01	Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
	CONVENTION
23.03.02	Centre de gestion de la Vendée – convention de participation – adhésion au service « gestion du risque chômage ».
	CONVENTION
23.03.03	Adhésion au contrat « groupe » d’assurance des risques statutaires du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique
23.03.04	Débat sur les orientations générales du budget 2023
	ROB

Décisions

06-2022-CONTRATS D'ASSURANCE-GROUPAMA

06-2022-ANNEXE-VILLASUR

06-2022-ANNEXE-MISSION ADM-COLL

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.01	*Adoption du compte de gestion de l’exercice 2022.*
	ANNEXE
23.04.02	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.*
	RAPPORT DE PRESENTATION
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations

23.04.04	*Etude, vote et report des résultats du compte administratif de l’exercice 2022.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.05	*Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2023.- Délibération rectificative*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Délibérations
23.06.01
Tableau des effectifs

Ordre du Jour

Compte Rendu

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

01-2023-CARTE +

Délibérations

23.10.01	Présentation du rapport d’activité 2022 de la crèche intercommunale
	ANNEXE
23.10.02	Décision modificative n°1 au budget principal de l’exercice 2023

Ordre du Jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès verbal de séance

Actes administratifs :

Décisions

Délibérations

23.12.01	*Reprise de provision budgétaire – exercice 2023*
23.12.02	*Mise en œuvre de la nomenclature M57*
23.12.03	*Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57*
23.12.04	*Fixation des durées d’amortissement*
23.12.05	Ouverture de crédits sur le programme d’investissement 2024 : Autorisation donnée à la Présidente d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote du budget primitif de l’exercice 2024
	ANNEXE
23.12.06	*Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’expertise (RIFSEEP)*
23.12.07	*Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité*
23.12.08	*Prestations d’action sociale : attribution de chèques cadeaux ou bons d’achats pour les fêtes de fin d’année 2023*