23.04.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote des comptes de gestion de l’exercice 2022*
	CG-RJB
	CG-CCAS
23.04.02	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’ERRD de l’exercice 2022*
	ERRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.03	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Affectation des résultats de l’ERRD 2022*
23.04.04	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’EPRD 2023*
23.04.05	*RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Etude et vote de l’EPRD 2023*
	EPRD
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Etude et vote du compte administratif de l’exercice 2022*
	MAQUETTE
	PAGE DE SIGNATURES
23.04.07	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Affectation définitive des résultats 2022*
23.04.08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2023*
23.04.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Cession d’un véhicule pour destruction*
23.04.10	Conseil départemental - Convention de participation au financement du complément de traitement indiciaire accordé aux services d’aide et d’accompagnement à domicile relevant de la fonction publique territoriale
	CONVENTION
23.04.11	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)-participation 2023*

Décisions

03-2023-Signature d’un avenant de transfert de la société SMACL ASSURANCES à la société SMACL ASSURANCES SA de Niort (79) dans le cadre du marché n°06-2020 relatif aux assurances du CCAS

05-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

06-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

07-2023-Signature d’un marché n°2022-04 relatif à l’assurance ‘Dommages-ouvrage’ et ‘Tous risques chantier’ dans le cadre des travaux d’extension de la résidence ‘Jacques-Bertrand’ avec la SMABTP de Saint-Herblain (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

23.06.01	SERVICE CIVIQUE-CONVENTION
	ANNEXE
23.06.02	CONVENTION PAYFIP-DGFIP
	ANNEXE
23.06.03	EMPLOIS SAISONNIERS
23.06.04	TABLEAU DES EFFECTIFS
23.06.05	INDEMNITE CHAUSSURES
23.06.06	*AIDES FACULTATIVES*

Décisions

08-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) concernant le lot 8 ‘Métallerie’ avec la société EVRE METAL de Mauges-sur-Loire (49)

09-2023-Octroi d'une aide facultative

10-2023-Octroi d'une aide facultative

11-2023-Octroi d'une aide facultative

12-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-02 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 6 ‘Couverture’ attribué à la société LOIRE ATLANTIQUE TOITURES de Saint Mars du désert (44)

13-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

14-2023-Octroi d'une aide facultative

15-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 9 ‘Cloisons/doublages/faux plafonds’ attribué à la société COIGNARD de Sainte Luce sur Loire (44)

16-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

17-2023-Adhésion au dispositif mis en place par l’état pour le remboursement des chèques énergie présentés par les résidents de l’EHPAD Jacques Bertrand.

17-2023-ANNEXES

18-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 14 ‘Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire’ attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

20-2023-Signature d’une convention dans le cadre de l’accord-cadre n°2021-041 destiné à la location et à l’entretien de linge plat et professionnel, des distributeurs automatiques de vêtements et prestations associées avec le RESAH (réseau des acheteurs hospitaliers) de Paris (75)

21-2023-Passation d’un marché n°2023-04 destiné à l’extension de la résidence pour le lot 7 ‘Etanchéité’ avec la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44).

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

2023-01-Délégation de fonction et de signature

2023-02-Délégation de fonction et de signature

Délibérations

23.09.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fourniture de titres déjeuners – signature de l’accord-cadre – autorisation*
23.09.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don*
23.09.03	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Convention de prêt entre la Ville de Clisson et le CCAS de Clisson pour une avance remboursable relative au projet « extension-réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie »
	CONVENTION
23.09.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Demande de subvention*
23.09.05	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec le ‘Badminton club clissonnais’*
	CONVENTION
23.09.06	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la société ‘LAM’ Les Audioprothésistes Mobiles*
	CONVENTION
23.09.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Révision du prix de journée applicable au 1er janvier 2023*
23.09.08	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°1 à l'exercice 2023*
23.09.09	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2023*
23.09.10	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Prise en charge de la préparation du diplôme d’aide-soignant d’un agent de soins de la résidence ‘Jacques Bertrand’ dans le cadre d’un dispositif de validation des acquis de l’expérience (VAE)
23.09.11	RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : recours au Contrat d’Allocation d’Etudes (CAE), dispositif proposé par l’Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire, pour le recrutement d’infirmiers et d’aides-soignants
23.09.12	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Recours au dispositif « parcours emploi compétences »*
23.09.13	*Attribution d’aides facultatives*

Décisions

19-2023-Attribution du marché n°2022-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

22-2023-Attribution d’un marché n°2023-01 destiné à la réalisation d’une analyse des besoins sociaux à la société ITHEA CONSEIL de Paris (75)

23-2023-Attribution du marché n°2023-05 pour la location et la maintenance de photocopieurs à la société SHARP BUSINESS SYSTEMS FRANCE de Toulouse (31)

24-2023-Signature de l’acte spécial n°1 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

25-2023-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

26-2023-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

Ordre du jour

Compte-rendu

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

23.11.01	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Réhabilitation de l’EHPAD Jacques-Bertrand – TE44 – réalisation d’un audit énergétique – convention de mise à disposition de service - approbation*
	CONVENTION
23.11.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Acceptation d’un don - Jeu concours « Clisson Ville Rock »*
23.11.03	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°2 à l'exercice 2023*
	ANNEXE
23.11.04	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Acceptation d’un don de fleurs de la part du centre commercial Leclerc de Clisson*
	ANNEXE
23.11.05	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Convention de partenariat avec la structure d’hospitalisation à domicile (HAD) de Nantes et sa région*
	CONVENTION
23.11.06	*Attribution d’aides facultatives*

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

23.12.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Convention de partenariat entre le CCAS et l’association ‘Cinéma le Connétable’*
	CONVENTION
23.12.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Décision modificative n° 1 – exercice 2023 – Budget principal*
	ANNEXE
23.12.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Mise en œuvre de la nomenclature M57*
23.12.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Adoption du règlement budgétaire et financier*
	RBF
23.12.05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57*
23.12.06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Débat sur les orientations générales du budget 2024*
	ROB
23.12.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Investissements 2024 - ouverture de crédits préalablement au vote de l’EPRD 2024 - autorisation*
23.12.08	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Création d’une résidence autonomie et extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand – tranche 2 – demande de subvention au titre de la DETR – année 2024
23.12.09	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations*
23.12.10	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Création d’un service de navette pour l’accès au marché alimentaire du vendredi à destination du public concerné par des problématiques de mobilité*
23.12.11	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Titres restaurant - modification de la valeur du titre et de la participation du CCAS - modification de certaines conditions d’octroi*
23.12.12	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Protection sociale complémentaire des agents - instauration d’une participation de la collectivité pour le risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation et augmentation de la participation déjà octroyée pour le risque prévoyance dans le cadre d’un contrat collectif
23.12.13	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Frais de mission des agents - conditions de remboursement*
23.12.14	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Modification du tableau des effectifs*
23.12.15	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES-BERTRAND’ : Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2024*
23.12.16	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Accompagnement des allocataires du RSA isolés – convention avec le Département (2023-2024) - approbation*
	CONVENTION
23.12.17	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Attribution d’aides facultatives

Décisions

27-2023-Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2023-03 pour la maintenance des progiciels avec la société ARPEGE de Saint Sébastien sur Loire (44)

31-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°10 : menuiseries intérieures - avenant N°1

32-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°13 : Ascenceur

33-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°05 : menuiseries extérieures/occultations - avenant N°1

34-2023-Signature d’un contrat pour la fourniture et le remplacement urgent de pivots de porte coupe feu asservis confié à la société ODESSI de Saint Herblain (44)

35-2023 - Signature de l’avenant n°1 au marché CCAS 2022-01 pour l'extension de la Résidence Jacques Bertrand à Clisson - Lot N°10 : menuiseries intérieures - avenant N°1

36-2023-Signature d’un avenant 3 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 2 ‘Terrassement/VRD’ attribué à la société BLANLOEIL de Clisson (44)

37-2023-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 3 ‘Gros oeuvre’ attribué à la société BENETEAU CONSTRUCTION de Malville (44)

38-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2023-04 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 7 ‘Etanchéité’ attribué à la société TERRASSES A VIVRE de Thouaré sur Loire (44)

39-2023-Signature d’un avenant 1 dans le cadre du marché n°2022-01-11 (destiné à l’extension de la résidence) pour le lot 11 ‘Revêtement de sols et murs’ attribué à la société ROSSI de Saint-Herblain (44)

2024

Ordre du jour

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24.01.01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Bourse au permis de conduire*
24.01.02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Débat sur les orientations générales du budget 2024*
	ROB
24.01.03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Réalisation de deux contrats de prêt d’un montant total de 200 000 € auprès de la Caisse de mutualité sociale agricole*
24.01.04	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Réalisation de deux contrats de prêt d’un montant total de 5 100 000 € auprès de la Banque des territoires*
24.01.05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Modification des tarifs du service ‘aide à domicile’*
24.01.06	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Décision modificative n°2 rectificative à l’exercice 2023*
24.01.07	*RESIDENCE ‘JACQUES BERTRAND’ : Recours à un médecin coordonnateur vacataire et fixation du tarif de la vacation*
24.01.08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Attribution d’aides facultatives*

Décisions

40-2023-Signature d’un accord-cadre à bons de commande dans le cadre du marché 2023-39 pour la mise en place d’une navette pour aller au marché hebdomadaire attribué à l’entreprise SAS TRANSPORTS VOISIN de Gétigné (44)

41-2023-Signature de l’acte spécial n°2 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

01-2024-Signature de l’acte spécial n°3 au marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 15 ‘Electricité courants forts/courants faibles’ attribué à la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES LOIRE OCEAN de Montaigu Vendée (85)

Ordre du jour

LISTE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS

Procès-verbal

Actes administratifs

Arrêtés

Délibérations

24-02-01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Etude et vote du budget primitif de l’exercice 2024*
	ANNEXE
	PAGE DE SIGNATURES
	RAPPORT DE PRESENTATION
24-02-02	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : Actualisation de l’autorisation de programme « Travaux d’extension et de réhabilitation de la résidence Jacques Bertrand »*
24-02-03	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Bilan suite à l’autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, avant le vote de l’EPRD 2024*
24-02-04	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Fixation du prix de journée applicable au 1er février 2024*
	TARIFS
24-02-05	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Etude et vote de l’EPRD de l'exercice 2024*
	ANNEXE
	RAPPORT DE PRESENTATION
	PAGE DE SIGNATURES
24-02-06	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Convention avec le Centre d’appui pour la Prévention des Infections Associées aux Soins (CPIAS) Pays de la Loire*
	CONVENTION
24-02-07	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : Renouvellement de la convention de partenariat avec une diététicienne*
	CONVENTION

Décisions

04-2024-Signature d’un avenant 2 dans le cadre du marché n°2022-01 (destiné à l’extension de la résidence) dans le cadre du lot 14 ‘Chauffage/ventilation/plomberie sanitaire’ attribué à la société AMIAUD de Les Brouzils (85)

Ordre du jour

Liste des délibérations et des décisions

Procès-verbal

Actes administratifs

Délibérations

24-04-01	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : bénéficiaires du CCAS – modalités de mise en œuvre des gratuités - approbation*
24-04-02	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : financement du projet "extension / réhabilitation de l’EHPAD Jacques Bertrand et création d’une résidence autonomie" - réalisation de deux contrats de prêt d’un montant total de 5 100 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations – "Banque des territoires" – ajustement des prêts
	ANNEXE
	ANNEXE
24-04-03	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : proposition d’attribution des subventions aux associations à caractère social, au titre de l’année 2024*
	ANNEXE
24-04-04	CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents au 1er janvier 2025 – mandat donné au Centre de gestion de Loire-Atlantique pour le pilotage de la consultation
24-04-05	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : présentation du Rapport Social Unique (RSU) du CCAS de l'année 2022*
	ANNEXE
24-04-06	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : protocole télétravail - adaptation - approbation*
	ANNEXE
24-04-07	*RESIDENCE JACQUES BERTRAND : modification du tableau des effectifs*
24-04-08	*CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : attribution d'aides facultatives*